Form One ; cette société Gamer a constitué le 31 mars 2015 la société Planet Form Two, dont la gérante est Mlle Estelle Y..., ayant pour objet notamment l'exploitation d'un centre de remise en forme par

N° RG 23/02938 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KKW PARTIES : DEMANDERESSE Société PLANETE IMMO RENDEMENT domiciliée : chez CABINET ARENC, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Michèle

Un plan de continuation commun a été arrêté le 5 août 2005. Ce plan a été résolu par un jugement du 17 décembre 2010 qui a prononcé la liquidation judiciaire de chacune des débitrices.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 JUIN 2026 La société Planète

Un plan de redressement a été arrêté le 2 septembre 2016, la société EMJ devenant commissaire à l'exécution du plan.

La SARL Planète Oscar, dont M.

Par ordonnance n° 2209052 du 30 juin 2022, le juge des référés du tribunal administratif de Montreuil a rejeté la requête de la SAS Planète Service.

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F944 Procédure 2024RJ164ЕТ * SARL AJ PLANETE HORIZON [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal

Par un mémoire enregistré le 26 novembre 2025, la société Planète Mayotte a déclaré se désister de l’ensemble des conclusions de sa requête.

[V] [N] du surplus de ses demandes, - débouté la société Planet Pharma de ses demandes, - laissé les entiers dépens de l'instance à la charge de la société Planet Pharma.

le tribunal administratif de Versailles a rejeté leur demande tendant à l'annulation de la délibération du 24 septembre 1987 par laquelle le conseil municipal d'Argenteuil a approuvé la révision du plan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michel Plateel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

par courrier enregistré à son secrétariat le 18 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Tarascon-sur-Ariège à sa demande de copie de l'arrêté portant interdiction de stationner sur la placette

Par une requête n° 2303929, enregistrée le 26 avril 2023, la SAS Planet et M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Hydro Normandie, société par actions simplifiée, 2°/ la société Planet

[V], avait consommé du cannabis, selon l'attestation produite par One Planet et non démentie), vu l'armement des assaillants, leur nombre et leur agressivité, tels que décrit par M.

La société Hitachi Capital Polska, exposant venir aux droits de la société Planet Car Lease Polska, est intervenue volontairement à l'instance.

A..., dirigeant de la société Extrême Planet, reconnaissait avoir élargi l’activité de la société à l’accueil d’hôtes.