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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722fecd58014677404214
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Bertrand X... de la Plane, demeurant 24320 Champagne et Fontaine, 5°/ de Mme Henriette X... de la Plane, née de Charry, demeurant ... et Fontaine, 6°/ de M.
Source officiellecomm
6137234dcd5801467740800a
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Patrick Y..., demeurant ... Le Moutier, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e2028dcdc6046d478df156
15 avril 2026
15 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 16 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick
Source officielleChambre 10 cab 10 J
662162aec8ec436236dea5dc
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 20/06089 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VFT7 Jugement du 18 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Patrick X... de sa demande de dommages et intérêts, Condamne la société SODEGER à verser 700 ¿ à M.
Source officiellesoc
61372396cd5801467740bb8a
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
M & D, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Patrick X...
Source officielle1ère Chambre
66141db13bbdffcd91701c4b
8 avril 2024
8 avril 2024
BERTRAND, Juge Unique assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière LORS DES DÉBATS L’affaire a été évoquée à l’audience du 16 Février 2024.
Source officielleciv3
613720d5cd580146773eec46
26 avril 1989
26 avril 1989
, demeurant à Istres (Bouches-du-Rhône), Les Bômes, Le Mimosa ; 8°) Madame Yvette X..., épouse Y..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Le Vieux Chêne, chemin Mouret ; 9°) Madame Patrica
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e24d
21 juin 2011
21 juin 2011
BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître BARTHELEMY, avocat au barreau de PARIS, qui a fait déposer son dossier INTIMES Monsieur Gérard Y... ... ... 77350 BOISSISE LA BERTRAND
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100283
8 mars 2012
8 mars 2012
d'elles sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE dans le courant de l'année 2005, Mme Lucie X... a élaboré son testament olographe avec son notaire, Maître Bertrand
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b951
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Patrick Y..., demeurant ... s, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f4
17 février 2011
17 février 2011
demeurant ..., 59190 HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09276 du 28/ 09/ 2010 représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand
Source officielle3ème chambre A
65b0bb968d0ccf000877e54d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ISAD TRANSPORT [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Bertrand BESNARD de la SELARL NOVALIANS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officielleChambre civile TGI
6871f155df9b8685d8d06974
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [Y] [O] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
Monsieur Patrick X... a été radié d'office du registre du commerce le 21 mars 1986. Le C. E. P. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ee
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Bertrand H..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI LES CAMÉLIAS, - condamné le syndicat des copropriétaires à payer à la SCP BOURDON-FRAGNE, venant aux droits de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616323173dbed56e5e2c2f78
13 octobre 2011
13 octobre 2011
ARTS GRAPHIQUES ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Patrick LEROYER GRAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : K 08, plaidant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd940bc01c81427134ded6f
18 mars 2020
18 mars 2020
------------- ARRÊT DU : 18 MARS 2020 (Rédacteur : Madame Annie Cautres, conseillère) PRUD'HOMMES N° RG 16/04419 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JKQ2 Monsieur [E] [M] c/ SAS Patrick
Source officielle1ère Chambre
66141d763bbdffcd91701ba1
8 avril 2024
8 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire, du 08 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En
Source officiellePage 15 sur 55