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2 731 résultats pour « Philippe THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:482087.20240216

Admin. suprême

16 février 2024

16 février 2024

Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. et Mme C A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 15 sur 137

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Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE Philippe VANDORME, Valérie WILLAUME, Thomas GISSINGER, Notaires associés

SIREN 384792248Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

30/06/2026

Voir →

Créations

Le Grand, Jérémy Didier Philippe André Thomas

SIREN 106122237Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/06/2026

Voir →

Créations

DUCATEL, Thomas André Philippe, Ducatel

SIREN 105518609Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

10/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Agence Philippe THOMAS

SIREN 800083420Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

29/05/2026

Voir →

Créations

DESIRÉ, Thomas, Philippe, Michel, DÉSIRÉ

SIREN 105118442Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/05/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C210278

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Gard, de la SCP Jean-Philippe

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68989-69457

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Arial; font-size:8pt; font-style:italic; vertical-align:super } COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME     863   30.11.2000   Communiqué du Greffier   AUDIENCE DANS L’AFFAIRE THOMA

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481586

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Jean-Philippe Thiellay, Commissaire du gouvernement, Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le jeune Thomas A, adressé le 20 juillet 1997 par l'hôpital d'Aubagne au

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64c02ef4af38960c301

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3376cdc6046d47deebef

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Patrice BATUT, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
CC

comm

613722cccd58014677401a21

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

Inc.; que les sociétés Caméraphone et Théâtre du Temple ont assigné la société Philip Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d02

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Philippe X... conclut à la confirmation du jugement entrepris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b592

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Thomas né le 14 Février 1983 à COMPIEGNE Fils de X... Philippe et Y...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f1d5c00b565ec7590f7c63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANTE : Organisme [4] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] INTIMEE : S.A.R.L. [7] [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 2] Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fd79f0cdc6046d4703c7c4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marie THOMAS COMBRES, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2026-003610 du 16/04/2026 accordée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01211

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Z..., conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Philippe R, demeurant ... ; M. Vincent S, demeurant ... ; M. Aymeric T, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881b7

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J. C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b8f

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Philippe A... étant décédé le 10 juin 2011, M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d36acdc6046d4789e3e9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre, et par M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008225120

Admin. suprême

25 novembre 2005

25 novembre 2005

Jean-Philippe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458129.20220701

Admin. suprême

1 juillet 2022

1 juillet 2022

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467699.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

61372445cd580146774141da

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Philippe Fouassier, 38 / de M. Alfred Garcia, 39 / de Mme Karen Gratiot, 40 / de Mme Jocelyne Grenouilleau, 41 / de M. Philippe Guillemot, 42 / de M.

Source officielle