B A, représenté par Me Blazy, demande au tribunal d'annuler la décision du 4 mai 2022 par laquelle la commune d'Eysines l'a placé en congé de maladie ordinaire à compter du 31 mars 2022, de désigner un

Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.

assujettie au titre des années 1998, 1999, 2000 et 2001, lui a accordé la décharge de cette imposition ; 2°) statuant au fond, de rejeter la requête de la SARL Chromage Mécanique Services ; Vu les autres pièces

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la convention de Genève relative au statut des réfugiés ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative

Florian Blazy, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un bordereau de pièce enregistrés les 5 janvier et 6 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022

l'annulation de la décision du 24 juin 1987 de la commission départementale d'aménagement foncier du département de la Gironde relative aux opérations de remembrement de la commune de Saint-Savin de Blaye

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, l'Association Club Ball Trap Ambesien (CTBA), représenté par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

née le 14 avril 1960 à Bordeaux (33) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

Il ressort des pièces du dossier que M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code des relations entre l'administration et le citoyen ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 novembre 2007 par le Tribunal d'Instance de BLAYE suivant déclaration

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Florian Blazy, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de M. A, - les conclusions de M.

de la SCP SCP ROBET- LE BLAY, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE.

quotidienne de travail de 12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael HEMERY, Christophe LE MORGNE, Jonathan MOYON, Pascal LE BLAY