communauté de communes du Grand Saint Emilionnais, représentée par Me Clotilde Gauci, demande l'extension de l'expertise à : - la société mutuelle des architectes français, assureur de la société Aerts et Plana

A B ayant été relogé le 28 juillet 2022 dans un logement de type T3 situé 12 boulevard de Las Planas à Nice. Vu les autres pièces du dossier.

BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'UN CERTAIN NOMBRE D'ABUS DE BIENS SOCIAUX, COMMIS SOIT AU PREJUDICE DE LA CEMP, SOIT AU PREJUDICE DE LA SOCIETE MINIERE DE LA PLATA

  En 1999, il fut désigné administrateur judiciaire de Plama, une société par actions tombée en faillite.

productos - Artículo 8, apartado 1, letra b), del Reglamento (CE) nº 40/94 [actualmente artículo 8, apartado 1, letra b), del Reglamento (CE) nº 207/2009] - Prueba de la existencia de la marca anterior - Plazos

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Javier Borrego Borrego , agent ,   Requérante   :   Antonio de la Plaza Zenni , conseil .

pour la réalisation desdits travaux et la transformation du centre ; qu'en retenant, dès lors, que l'assemblée de l'association des commerçants n'avait jamais donné son autorisation pour transformer le Plaza

à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Madame Sylvie PLAZA

de LYON CGEA CHALON SUR SAONE 4 rue Maréchal de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX représenté par la SCP DESSEIGNE-ZOTTA, avocats au barreau de LYON AGS Washington Plazza

d'appel d'Angers (1ère chambre B), au profit de LA CHASE MANHATTAN BANK (National Association), société constituée conformément aux lois des Etats-Unis d'Amérique ayant son siège social 1, chase Manhattan Plaza

d'un arrêt rendu le 14 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de la société American Cyanamid company, société de droit américain, dont le siège social est one Cyanamid plaza

X..., demeurant Galerias Helike, Plaza Glorieta, 03202 Elche, Alicante (Espagne), ci-devant, et actuellement Partida Saladas, PO2, n 134 A, Urbanizacion, Buenos Aires, Elche 03295 (Espagne), défendeur

Toutefois, il ne résulte pas de l'instruction qu'il aurait poursuivi son emploi de peintre ravaleur auprès de la société Plaza au-delà du 28 février 2023, et il n'allègue au demeurant pas être dans l'incapacité

BARROSO Débat à l'audience du 01/07/2025 VU les articles 381 et 383 du code de procédure civile, Le Tribunal ordonne d'office la radiation de l'instance enrôlée sous le n° 2025F299 de la société PLAMA

bonificaciones del tipo de interés de los préstamos de campaña con vencimiento no superior al año - Artículo 87 CE, apartados 1 y 3, letras a) y c) - Comunicación 96/C 44/02 sobre los préstamos a corto plazo

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 15 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA