DE SPÉCIALITÉ : 2 au choix (parmi ceux déjà choisis en première) Arts (c) 6 heures Accompagnement personnalisé (h) ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS a) 1 enseignement parmi : Mathématiques complémentaires (j) 3 heures Mathématiques expertes (k)

Article 8 bis

—

K/ W). Ces travaux conduisent à l'isolation de la totalité de la surface de plancher, hormis le cas où l'avance est attribuée à un syndicat de copropriétaires.

Article 4

—

. - soit Pr = puissance souscrite, lorsqu'un seul niveau de puissance est souscrit ; Le coefficient de puissance réduite (K) diffère suivant le choix de souscription des puissances effectué par le client.

Article 3

—

prises de vue et de laboratoire, traitement de l'image I Industries graphiques Métiers du graphisme J Génie civil Réalisation des constructions : préparation, suivi et gestion d'un chantier de construction ou de réhabilitation de bâtiment K

Article 4

—

Art. 170, Art. 220 decies, Art. 244 quater N, Art. 244 quater O, Art. 244 quater K, Art. 1417 A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article Annexe 7

—

G) Masse du véhicule en service (G1 + 75) kg (G.1) Poids à vide national kg (J) Catégorie du véhicule (CE) (J.1) Genre national (J.2) Carrosserie (CE) (J.3) Carrosserie (désignation nationale) (K)

Article Annexe II

—

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m m m r o r o Polluant Valeur de c r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes d'azote 0,14 Poussières 0,15 Acide chlorhydrique 0,05 Composés organiques 1 Plomb 0,0005

Article Annexe 1

—

' (Est) et de latitude 43° 12 21'' (Nord) ; Point I : le point de coordonnée de longitude 05° 32 30'' (Est) et de latitude 43° 12 14'' (Nord) ; Point J : le point de coordonnée de longitude 05° 31 19'' (Est) et de latitude 43° 12 22'' (Nord) ; Point K

Article 371 Z octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 86

Code général des impôts, annexe II

ordres ou organisations professionnelles ayant pris l'initiative de la création de l'organisme ; 11° Une attestation sur l'honneur de chacun des administrateurs, selon laquelle ils ne sont pas frappés par les interdictions prévues aux articles 371 K

Article 1653 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

Pour l'examen des litiges relatifs aux dépenses prévues au k du II de l'article 244 quater B, le comité comprend un agent appartenant à un des corps de catégorie A du ministère chargé de l'innovation et un agent de l'administration fiscale ayant au moins

Article D313-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code rural (nouveau)

l'aménagement du territoire désigné par celui-ci ; h) Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, ou son représentant ; i) Le directeur du budget ou son représentant ; j) Le directeur général des finances publiques ou son représentant ; k)

Article D617-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 41

Code rural (nouveau)

Dans ce cas, le dossier comprend, en outre, les références du sous-traitant et les documents établissant que celui-ci répond aux conditions mentionnées à l'article D. 617-19 ; k) Les moyens de contrôle dont l'organisme certificateur dispose ou auxquels

Article R*441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 08

Code de l'urbanisme

projet a déjà fait l'objet au titre d'une autre législation que celle du code de l'urbanisme ; j) S'il y a lieu, que le projet est soumis à l'obligation de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid prévue à l'article L. 712-3 du code de l'énergie ; k)

Article R3112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 17

Code de la santé publique

Aides-soignants ; b) Ambulanciers ; c) Audio-prothésistes ; d) Auxiliaires de puériculture ; e) Ergothérapeutes ; f) Infirmiers et infirmières ; g) Manipulateurs d'électro-radiologie médicale ; h) Masseurs-kinésithérapeutes ; i) Orthophonistes ; j) Orthoptistes ; k)

Article D611-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90

Code rural (nouveau)

agricoles ; h) Trois représentants de la commercialisation des produits agricoles ; i) Deux représentants des organisations de consommateurs ; j) Un représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles ; k)

Article D312-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

spécialisé, moniteur éducateur, éducateur de jeunes enfants et éducateur technique spécialisé ; h) Un enseignant mentionné dans l'arrêté prévu à l'article D. 351-20 du code de l'éducation ; i) Aide médico-psychologique ; j) Assistant de service social ; k)

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'éducation

construction, verre, céramique ; g) Energie, génie climatique ; Génie civil, construction, bois : h) Spécialités pluritechnologiques génie civil, construction, bois ; i) Mines et carrières, génie civil, topographie ; j) Bâtiment : construction et couverture ; k)

Article 3

—

intervalle de fusion différent de celui de l'acide benzoïque ; Chlore organique : pas plus de 0,07% correspondant à 0,3 p. 10 exprimé en acides monochlorobenzoïques ; Substances facilement oxydables : persistance de la coloration rose avec au plus 0,5 ml de K

Article Annexe III

—

Pour les installations d'une puissance installée supérieure à 500 kW : Si la demande complète de contrat de complément de rémunération est envoyée après le 31 décembre 2016, ce tarif est indexé par application du coefficient K

Article 22

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. - On calcule d'abord la quantité s = k × q/cm pour chacun des principaux polluants où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; Polluants Valeur de cr Dioxyde de soufre 0,15 Oxydes d'azote

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