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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-169956

Admin. suprême

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Date of the decision 30012/12 Andreas SCHNEIDER 01/03/2016 34948/12 Rupert STRASSER 26/04/2016 42571/12 Johann SCHMITZBERGER 01/03/2016 44591/12 Franz WELTE 29/03/2016 72366/12 Luise Klothilde and Rudolf

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC004174098

Admin. suprême

12 avril 2001

12 avril 2001

Elles sont représentées devant la Cour par M e   Rudolf Riechwald, avocat à Munich. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600407_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., Ellypss – ZAC Réalpanier 330 rue Rudolf Serkin à Avignon (84000), est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203533_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

B A, domicilié Ellypss-ZAC Réalpanier 330 rue Rudolf Serkin à Avignon, (84000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203303_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

B A, domicilié 330 rue Rudolf Serkin, Ellypss - Zac Réalpanier à Avignon (84000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403778_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

B A domicilié à Ellypss - Zac Réalpanier, 330 rue Rudolf Serkin à Avignon (84000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306619_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2023, Mme A D, représentée par Me Rudloff, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407331_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

B A, représenté par Me Rudloff, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au département des Bouches-du-Rhône d'assurer son

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c580

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Rudolphe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 août 1993, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement belge, a émis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1985:0930JUD000930081

Admin. suprême

30 septembre 1985

30 septembre 1985

Ce dernier prendra effet lorsque Me Rudolf Zitta informera le ministère des Affaires étrangères que le requérant Elvan Can a accepté la proposition de règlement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208266_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Rudloff, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC000660507

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

The applicant Mr Rudolf Novak was born in 1973 and lives in Šoštanj. The applicant Ms Ida Ježovnik was born in 1957 and lives in Šoštanj.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-220843

Admin. suprême

19 octobre 2022

19 octobre 2022

décision 15052/21 GPA KOVÁČ, S.R.O. 25/11/2021 20399/21 Alžbeta PETEJOVÁ 10/11/2021 30736/21 Zuzana BARDÚNOVÁ 09/12/2021 34436/21 Vladimír HAJDU 20/01/2022 34479/21 Allan GRAUBERD 20/01/2022 38558/21 Rudolf

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68798-69266

Admin. suprême

7 juillet 1999

7 juillet 1999

dit, à l’unanimité, qu’il y a eu violation de l’article 6 §   1 (droit à un procès équitable dans un délai raisonnable) de la Convention européenne des Droits de l’Homme dans le cas de Wilibald Rudolf

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600302_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

C... domicilié à Ellypss – Zac Réalpanier, 330 rue Rudolf Serkin à Avignon (84000), est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504317_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

D..., Ellypss-ZAC Réalpanier, 330 rue Rudolf Serkin à Avignon (84000), est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303303_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

B C, domicilié à Ellypss - ZAC Réalpanier, 330 rue Rudolf Serkin à Avignon (84000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01279

Cassation

16 mai 2017

16 mai 2017

Rudolf X... et Bertrand Y... des chefs de tromperie, falsification de denrées alimentaires, détention, exposition ou vente de denrées alimentaires falsifiées, reçu le 23 février 2017 à la Cour de cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203674_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

B A, domicilié Ellypss - Zac Réalpanier, 330 rue Rudolf Serkin à Avignon, (84000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

civ2

613722d4cd58014677401fd9

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Rudolf Curt Y..., 2°/ Mme Béatrice Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1995 par le tribunal de grande instance de Bourges, au profit : 1°/ de la société

Source officielle

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