Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A., avocat au barreau de REIMS assisté de Me Rudy

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Rudy B tendant, premièrement, à l'annulation de la décision du 25 février 2011 par laquelle le ministre de la défense a fait droit partiellement à sa demande d'attribution de l'indemnité pour charges militaires

Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier SAN-2026-01 - Décision de la commission des sanctions du 31 décembre 2025 à l'égard de la société M Capital Partners, de M.

-Y..., mariés en 2000, et ayant deux enfants Jade, née en 2003 et Ruby née en 2005, a été prononcé par jugement du 19 janvier 2009, M.

/04/1963 Gjirokaster   Rudi METAJ   27438/15 15/05/2015 Kujtim SHQOPA 16/04/1964 Durres   Rudi METAJ   30171/15 15/06/2015 Pranvera BERBERI 1955 Bilisht   Rudi METAJ   30175

sect.Civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ RG N° : N° RG 22/01133 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FF4B APPELANTE Comité d'établissement COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE VALEO, représentant : Me Rudy

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

entre: APPELANTE S.C.P. [6] prise en la personne de Me [X] [T] ès qualités de mandataire liquidateur de la société [5] (anciennement dénommée [4]) demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Rudy

Ruddy JEAN-JACQUES Et prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 10 mars 2026 Vu le Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil en date du 11 juillet 2007 instituant

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT AU COURS DUQUEL ANGE RUDAS FUT BLESSE ET DONT LE MINEUR CARMELO X...

, commis par ordonnance du 7 novembre 1989 ; "alors qu'il ne ressort pas des pièces que X... ait été régulièrement convoqué par l'expert Rudler ; qu'en annulant l'expertise de Mme le professeur

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Philippe GINESTIE et Me Rudy

.s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 }       FIFTH SECTION             CASE OF RUDYY