Ruddy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 28 septembre 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

. coupable de complicité de tentative d'escroquerie ; " aux motifs que le mécanisme de l'escroquerie et le rôle de chacun de ses participants ont pu être reconstitués à partir des déclarations de Rudy

vêtements de marque Hugo Boss et Pierre Cardin provenant du vol commis à Cluses au préjudice du magasin Wilford ont été retrouvés lors des perquisitions effectuées aux domiciles respectifs de Georges, Rudy

est dirigé contre le Groupement d'assurances nationales ; Attendu que la société Habitation à loyer modéré de la Guadeloupe (la société HLM), désireuse d'édifier un immeuble, a chargé l'architecte Rudy

Y..., occupants du véhicule polo, étaient en relation téléphonique avec les occupants du véhicule Seat ; qu'il existait des raisons plausibles de penser que Rudy C..., Z...

d'emprisonnement ; "aux seuls motifs que Latestaire avait acheté la quasi-totalité de la drogue et la regroupant l'avait revendue à divers toxicomanes dont le nommé Ithuriaque, lequel en avait revendu à Rudy

d'établir q'un certain nombre de personnes, qualifiées de "personnel extérieur" avaient été rémunérées sans contrepartie, le tout pour un total de 8 361 321 francs dont 260 818 francs à Annie Y. épouse de Rudy

par la société Yamaha motor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre civile, section A), au profit des établissements Rudy

Rudy Y..., ayant droit de la victime, de son préjudice personnel, tout en déclarant inopposable à l'employeur la décision de prise en charge de la caisse au motif que la caisse n'avait pas respecté son

du 1er décembre 1992; qu'il a définitivement quitté la société Ede et Ruy le 31 août 1993 ; Sur le second moyen : Attendu que M.

l'importation ou à l'exportation ; qu'en l'espèce, le demandeur faisait valoir que les opérations avaient apparemment été correctement réalisées et que les manoeuvres frauduleuses mises en oeuvre par Rudy

immatriculé 6726 TC 30 ; qu'en effet, il ne pouvait ignorer l'absence de sincérité du document remis et a, par ce moyen frauduleux, tenté d'escroqué partie de la fortune des AGF afin de soustraire son fils Rudy

Rudy Secco Mme Stéphanie Minissier — 305 000 €

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des faits qui lui ont été reprochés et spécialement coupable du délit de mise en danger ; "aux motifs propres que, le dimanche 30 juin 1996 à 10 h 50 à Rully

la blessure à l'épaule, dont Rudy X...n'a pas fait mention dans ses auditions, que celle au doigt compte tenu notamment des variations de Rudy X...dans ses déclarations ; que la preuve de l'imputabilité

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE STRAT assistés de M.

euros pour financer l'acquisition de fonds de commerce de salons de coiffure ; que ce prêt a été garanti par des cautionnements assortis de nantissements sur les fonds exploités par les sociétés Perla, Rudy

que des bovins appartenant aux époux X... ayant pénétré dans un champ de luzerne de Faréou, ce dernier s'est présenté au domicile de ceux-ci ; que Chauvin a chassé Faréou "par un procédé sans doute rude

Rudy Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance