Greffier, lors des débats : Mme ARMSPACH-SENGLE ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

barreau de Strasbourg Nous, Edgard PALLIERES, conseiller, magistrat chargé de la mise en état, assisté lors des débats et de la mise à disposition de la décision de Corinne ARMSPACH-SENGLE

Greffier, lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Greffier, lors des débats : Mme ARMSPACH-SENGLE, Ministère Public : représenté par Monsieur Jacques SCHMELCK, avocat général, dont les réquisitions écrites ont été communiquées aux parties.

Jean-Marie LITIQUE, président et Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Attendu que M.

Le tribunal de grande instance a, pour refuser d'annuler le testament du 19 novembre 2007, considéré que la mention, dans un compte-rendu d'hospitalisation établi le 16 janvier 2009, d'une démence sénile

B A, à la société Senges et au ministre du travail. Fait à Toulouse, le 19 août 2024.

les documents publicitaires font apparaître des pains accompagnés de l'appellation Terramie, c'est toujours en noms composés : Terramie Campagnard, Terramie Paysan, Terramie Son et Complet Terramie Seigle

BM...BX..., la SCI Seng, Mme BL...BB..., M. R...BC..., M. E...-CC...AN..., M. BW... AR..., M. U...BT..., M. E...-CE...BN..., la SCI AMP, M. AK...BI..., M. E...-CC...

les premiers troubles de l'état de santé de Madeleine B... sont objectivés : "autonomie fonctionnelle conservée et troubles de désorientation temporo-spatiale, en rapport avec involution cérébrale sénile

] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCELÉRÉE AU FOND LE 09 AVRIL 2026 Par Alain TROILO, Président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Carole SEIGLE-BUYAT

METAUX 11 [Adresse 2] [Localité 2] REPRESENTANT(S) : défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Xavier MONTAGNÉ JUGE(S) : Monsieur Paul SENAUX

légal, son gérant, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] Représentés par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Me Patricia SEIGLE

par Me Sibylle DIALLO-LEBLANC de la SELARL BEAUBOURG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1005 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2024/ 109 , 4 pages) Nous, Monsieur SENEL

[C] pris en la personne de Me [R] [C] ès qualités de mandataire liquidateur de la société LD MACONNERIE ET CONSTRUCTIONS [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE

N° : 2 A 00/04100 Minute N° 2 M 02-0728 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres d'AMBRA, BOUCON et LITOU-WOLFF, la SCP CAHN et associés Maître SENGEL Copie à l'expert Le 5-09-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE

Seng X..., domicilié chez Me Z..., ..., en cassation d'une ordonnance n° 342/97 rendue le 14 février 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de M.

QUE LE TREMBLEMENT DONT GARRIC ETAIT ATTEINT S'ETAIT MANIFESTE POSTERIEUREMENT AU 6 JUIN 1959, ONT ESTIME QUE CETTE AFFECTION EXISTAIT ANTERIEUREMENT A CETTE DATE APRES AVOIR RELEVE QUE LA DEMENCE SENILE

RG N 8U 199905645 MINUTE N 8M 54/2001 Expédition à : Maître Maître SENGEL ET CROVISIER LRAR aux parties Le Le Greffier COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE Audience tenue par Monsieur Pierre VITTAZ, Premier

X... présente une involution cognitive sénile assez légère, mais avec une altération marquée du jugement et troubles de la personnalité de type syndrome de Diogène justifiant une mesure de curatelle renforcée