Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e833
21 novembre 2011
21 novembre 2011
On constate des empiétements par le débord de toit pare-glace sur toute la longueur commune et en sous 'uvre la semelle du mur pignon, seulement dégagée en partie centrale lors de nos constatations, mais
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02249_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que les dépenses de santé futures, à la charge de Mme A, concernent des semelles orthopédiques, à renouveler deux fois par an ainsi que le précise l'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa3
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Elle soutient que la semelle épaisse compensée revendiquée par la Société BEE FLY n'est nullement originale, de nombreux fabricants de chaussures ayant auparavant créé des modèles de chaussures avec
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03234_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
qu'il avait exposé le coût de 140 euros pour l'achat de telles semelles en 2010.
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d3c
5 février 1985
5 février 1985
QUI, LUI-MEME A ATTRAIT LA SOCIETE DOCKS FOUQUET, VENDEUR DU PRODUIT INCRIMINE, ELLE-MEME SOLLICITANT LA GARANTIE DU FABRICANT, LA SOCIETE LEBRET-SEDEL ; ATTENDU QUE MME VEUVE Y..., ALAIN Y..., ANNIE
Source officiellePS ctx protection soc 3
68dd7238548223b2c7ab34ee
1 octobre 2025
1 octobre 2025
janvier 2018 au 31 décembre 2018 pour un suivi dermatologique, kinésithérapique et psychiatrique, prescription de Zlitrex, Muiderm, Diprosone et Cotirizine ainsi que des collants de contention et semelles
Source officielleRéférés
S.C.I. DEBORAH, S.A.R.L. SHARONc/S.C
67ed9278da9e15c5131ff6a9
1 avril 2025
1 avril 2025
nature à faire cesser l’empiétement constitué sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 11] sise [Adresse 2] à Neuilly sur Seine afin de combler le renfoncement dans le mur mitoyen et de supprimer la semelle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302293_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Champigny-Segelles, assurée auprès des MMA, le lot n°9 " Revêtements de sols - faïences - Sol sportif " pour la S.A.S.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5c142cdc6046d47afd0ce
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, dont 5 000 boîtes commandées le 26 janvier 2023 et 50 000 boîtes et semelles commandées le 3 avril 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45f
15 février 2008
15 février 2008
* Démolition de toutes les semelles de fondation créées sur un sol partie commune dans l'enceinte du bloc VII. - Dire et juger que le constat de remise en état des lieux sera établi par un expert désigné
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03853_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
S'agissant des semelles de fondation des murs des rampes (point 3.4 de la réclamation) : 25.
Source officiellecr
61372696cd58014677426c7e
27 juin 2007
27 juin 2007
constatations matérielles effectuées par les services de gendarmerie établissent formellement que le prévenu est bien l'auteur des faits reprochés ; que les juges ajoutent que la terre retrouvée sur ses semelles
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f8284
26 janvier 1993
26 janvier 1993
Dominique X..., domicilié Chemin deratte Semelle à Toulon (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre civile), au profit : 18) de la
Source officielleRéférés civils
69748e84cdc6046d47884229
12 janvier 2026
12 janvier 2026
, 80 euros TTC selon devis n°TS-20210817-01 du 18 août 2021 correspondant à des travaux de remise en état du fond de fosse pour deux ascenseurs ensuite d’un dégât des eaux, et le remplacement de la semelle
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502076_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
511-9 du code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AV N° 772, au 2 rue de Senelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616301424c6681071edf66cb
23 février 2012
23 février 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51240
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[V] [I], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Les Terrasses de la Basilique, 2°/ à la société Seel Laugeois, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4].
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54ab1
15 janvier 1970
15 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE QUE LES USINES DE MONT-SAINT-MARTIN, DE SENELLE ET DU "TRAIN-FIL" DE SAULNES, SITUEES DANS LA REGION DE LONGWY ET APPARTENANT
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f666
11 octobre 1978
11 octobre 1978
, 12, 455, 458 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE DELSOUC, DIRECTEUR COMMERCIAL AU SERVICE DE LA SOCIETE LEBRET-SEDEL
Source officielleciv3
60794bba9ba5988459c43d20
24 mai 1978
24 mai 1978
ET PREVOYANT L'EXECUTION DE TRAVAUX DE REFECTION PAR BACCARO, ONT ETE DECOUVERTES DE NOUVELLES MALFACONS RESULTANT DE L'INSUFFISANCE DES FONDATIONS " DONT LES SEMELLES BAIGNENT DANS L'EAU " , DE LA MAUVAISE
Source officiellePage 15 sur 100