L'emploi s'exerce en horaires de jour comme de soirée, en continu ou avec coupure et souvent les dimanches et jours fériés. Il offre de nombreuses possibilités de mobilités au national et à l'international.

Article Annexe I

—

émergence réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Émergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanches

Article 4

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Toutefois, lorsque cette date limite est un jour férié, un samedi ou un dimanche, celle-ci est reportée au premier jour ouvré suivant.

Article Annexe

—

Les dimanches et jours fériés sont ouvrés. Les horaires sont irréguliers avec une amplitude importante dans la journée. Le travail peut être saisonnier, et plus soutenu à certaines périodes de l'année.

Article D6152-612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 01

Code de la santé publique

Les indemnités et allocations mentionnées au 2° de l'article R. 6152-612 sont : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche

LEGIARTI000032725171

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Limites latérales - du samedi 11 juin 2016 à 06h00 au dimanche 12 juin 2016 à 17h00 ; 1.4.

Article 7

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Aucuns travaux ne peuvent être réalisés les samedis, dimanches et jours fériés sans l'accord exprès du locataire.

Article 7

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Lorsque la date limite du dépôt de la déclaration et du paiement coïncide avec un samedi, un dimanche ou un jour férié, celle-ci est reportée au premier jour ouvrable suivant. 3° La contribution tarifaire afférente aux opérations résiliées, annulées ou

Article 3

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Par exception aux dispositions de l'article 2, dans le département de l'Ain, la chasse aux canards de surface, aux canards plongeurs, aux oies et aux limicoles, excepté le vanneau huppé est ouverte le 1er dimanche de septembre à 8 heures sur les étangs

Article D6152-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 03

Code de la santé publique

réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche

Article D6152-514-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

Code de la santé publique

réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche

Article Annexe I

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Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanches et jours fériés : 6dB (B) .

Article 17-4

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Dans le cadre des autorisations de portée locale, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté, avec les modifications suivantes : le samedi ou veille de fête à partir de vingt-deux heures jusqu'au dimanche

Article Annexe

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Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés, en cohérence avec la réglementation, éventuellement hors des limites du territoire national.

Article Annexe

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Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés. Il peut prendre des repas et des repos hors du domicile. Il peut exercer son activité hors des limites du territoire national.

LEGIARTI000050066316

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Faucogney-et-la-Mer 0700016M Collège Louis Pasteur - Jussey 0700045U Collège Albert Jacquard - Lure 0700787A Collège Pierre et Marie Curie - Héricourt 0700894S Collège Château Rance - Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin 0700904C Collège Robert et Sonia

Article 71

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journalière de 50 mg/Nm 3 2° (abrogé) 3° Bruit : en dérogation aux dispositions de l'article 47, les bruits émis par les installations ne sont pas à l'origine d'une émergence supérieure à 5 dB(A) pour les périodes de jour et de nuit, y compris les dimanches

Article Annexe 1

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A analyser en lien avec : 7% 10- taux d'absentéisme indicateur secondaire stabilité ressources humaines internes [Nombre de journées d'absence calendaires des salariés budgétés au groupe II (y compris samedi, dimanche) / [nombre d'ETP budgétés

LEGIARTI000036979330

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admissibles définies dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, Emergence admissible pour la période allant de 22 h à 7 h, ainsi que les dimanches

Article Annexe

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Un délai fixé en jours calendaires inclut les samedis, dimanches et jours fériés. 3. 2. 3.

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