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285 résultats pour « Tefan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

67061e6ffde28ee4207114ec

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Au surplus, Mme [E] ne produit aucun élément médical concernant sa fille et le certificat médical du 21 avril 2023 qui atteste qu'elle présente un syndrome anxio-dépressif et des crises de tétanie et d'asthme

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335b73c0d3e3fe99cae15f

T. Judiciaire

2 avril 2024

Page 15 sur 15

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2 avril 2024

En effet, les experts ont seulement évoqué une publication qui suggère qu'une pression externe importante sur la tête du foetus, spontanée (tétanie utérine) ou iatrogène (expression abdominale, forceps

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203015_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

C... était victime d’une crise de tétanie accompagnée d’hyperventilation et de crampes au niveau des extrémités, un interrogatoire plus poussé à propos de la douleur, s’agissant de sa nature, sa localisation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1124JUD005388600

Admin. suprême

24 novembre 2005

24 novembre 2005

  » A 3 heures du matin, en pleine crise de tétanie, le garçon est reparti à Fleury-Mérogis.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un signalement de l'inspection du travail et à l'issue d'une enquête préliminaire, Mme [AX], alors présidente de l'a

Résumé IA — à vérifier