Robert Y..., demeurant ... à Marly-Les-Metz (Moselle), pris en sa qualité d'héritier de Mme X... Demarche son épouse et de M. Paul Y...

Robert X..., demeurant à Dinan (Côte-d'Armor), 7, Cité de la Bretonnière, et actuellement chez Mme Julia Z..., 7 Cité A de la Bretonnière, P. 8, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1988 par la cour

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de Me VINCENT

(Lot-et-Garonne), 2°/ de Mme Geneviève Y..., veuve A..., demeurant ... (9ème), 3°/ de Mme Roberte Z..., demeurant ... (3ème), 4°/ de M.

Robert Y..., demeurant ... à Saint-Nazaire en Roussillon (Pyrénées-orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section C), au profit

Robert Y..., 2°/ Mme Marie-Claude Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit : 1°/ de la

Jacques, Robert X..., demeurant ..., 2 / de Mme Anne, Marie X..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me CHOUCROY et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

98834) demeurant... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de ses petits enfants : - Noëlla Z..., née le28. 10. 2000à Nouméa,- Fabienne Y..., née le14. 07. 2002à Nouméa,- Robert

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JUIN 2016 N°2016/407 Rôle N° 14/07247 [A] [W] C/ Sas BOURBON OFFSHORE SURF BOURBON MANAGEMENT SAS ROBERT

es qualité de liquidateur de la SARL AM BRICOLAGE LIMOGES, le 7 Octobre 2014 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre à la Cour d'Appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Simon Vincent N..., demeurant quartier La Régale (Martinique) Saint-Esprit, 19°/ M. O...

Pierre Jules XQ..., demeurant tous trois Gallochat, 97217 Les Anses d'Arlet, 22 / Mme Hélène Eliane XQ..., 23 / Mme Léonie Roberte XS..., 24 / M.

Michel SAVINAS, substitut général DÉFENDEURS AU RECOURS Monsieur [O] [U] ASSOCIATION D'AVOCATS MALTERRE-DIETSCH [Adresse 2] [Adresse 4] Comparant assisté de Me ASSELINEAU Vincent, avocat

la Cour : Décision du 29 Avril 2014 rendue par le Conseil de l'ordre des avocats de [Localité 1] DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [S] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Comparant Assisté de Me Vincent

C, B et A D, et Eliane D détenaient en indivision un terrain situé 57, rue Vincent Allègre, sur le territoire de la commune du Robert.

Robert, contre l'arrêt de la Cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2000, qui, pour importation, détention, et cession de produits stupéfiants, l'a condamné à 4 ans

Robert A, demeurant ...; M.