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10 194 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2105783_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

, tout document permettant d'éclairer les kerlouanais-es, financement et endettement éventuels ainsi que la communication de la copie des documents concernant la réalisation du nouveau site web, les comptes

Source officielle

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TCOM

Chambre 09

69f24f86cdc6046d4700a76b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

CHAMBRE Le 28 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2024L04059 N° de PC : 2023J00066 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS WEB

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee876cdc6046d470cfb53

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 31 janvier 2023, elle a conclu avec Monsieur [H] [C] un contrat de location financière portant sur un site web fourni par la société CLIKEN WEB.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22PA01917_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 novembre 2022 et 27 septembre 2024, les sociétés Auer Weber Assoziierte GMBH, Octant Architecture et Arobat, représentées par Me Labetoule déclarent, dans

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e8dc5bbe450008b2cce2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Locam fait valoir que le contrat signé par Mme [G] avec la société Sitti comporte en dernière page une demande de location financière du site web, que la cession de contrat était acceptée par

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000039456971

Admin. suprême

6 décembre 2019

6 décembre 2019

l'Union européenne et de surseoir à statuer dans l'attente de la réponse de la Cour à ces questions : " 1- indépendamment de la licéité de la publication des données à caractère personnel sur la page web

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492952.20241125

Admin. suprême

25 novembre 2024

25 novembre 2024

E C, Mme F L et M. et Mme H G ont demandé à la cour administrative d'appel de Lyon d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2019, par lequel le préfet de l'Yonne a autorisé la société Web Parc éolien des Vents

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00690

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-15.776 contre le jugement rendu le 4 mars 2022 par le tribunal de commerce de Paris, dans le litige l'opposant à la société RwR Riviera Web

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000039456963

Admin. suprême

6 décembre 2019

6 décembre 2019

en examen d'un individu ou relatant un procès, et la condamnation qui en découle, constituent des données relatives aux infractions et aux condamnations pénales ' De manière générale, lorsqu'une page web

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203c3

Cassation

21 septembre 1999

21 septembre 1999

Wellers, conseillers ; " alors que l'appel des décisions du tribunal pour enfants est jugé par la cour d'appel dans une audience spéciale, dans les mêmes conditions qu'en première instance et par une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3283ecdc6046d4775e34b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY 03/04/2025 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE N° de PC : 2024RJ93 Prononcé le 03/04/2025 par Monsieur Michel WEBER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b32850cdc6046d4775e491

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY 03/04/2025 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE N° de PC : 2024RJ94 Prononcé le 03/04/2025 par Monsieur Michel WEBER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b328c3cdc6046d4775f27a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY 03/04/2025 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE N° de PC : 2024RJ101 Prononcé le 03/04/2025 par Monsieur Michel WEBER

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e925

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

André Weber, 2 / Mme Josette Y..., épouse Weber, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1 /

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12778

Admin. suprême

26 mars 2020

26 mars 2020

Il fut établi que ce serveur hébergeait une partie d’un site web suspecté de porter atteinte au droit d’auteur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd17024a

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecb25bbe450008b2ce9e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Jimbat a conclu avec la société Eclikpse un contrat de fourniture de site web.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:43

CJUE

30 janvier 2014

30 janvier 2014

#Irmengard Weber pret Mechthilde Weber.#Oberlandesgericht München lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b047f0cdc6046d472bc612

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 03/07/2023 la société [O] [I] a envoyé une lettre en recommandé avec accusé de réception à la société [M] pour résilier le contrat de location de soit Web.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6871efa757f38d6b27c2766f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La SAS Aicom Web Performances a formé appel du jugement, par déclaration du 26 octobre 2022.

Source officielle