Codes de loi français

Article Annexe 226-6.A1

L'échelle doit être mise en place et fixée : a) De manière à ne pas être souillée par des matières éventuellement déversées du navire ; b) De manière à être éloignée le plus possible des cambrures que peut présenter la coque du navire, autant que faire

Article 1

Travaux exposant au contact avec des pièces nues sous tension supérieure à la T. B. T. 11. Travaux nécessitant l'utilisation d'équipements de travail auxquels est applicable l'article R. 4323-17 du code du travail. 12.

Article Annexe 1

pluritechnologiques mécanique-électricité (y.c. maintenance mécano-électrique) 251 - Mécanique générale et de précision, usinage 252 - Moteurs et mécanique auto 253 - Mécanique aéronautique et spatiale 254 - Structures métalliques (y.c. soudure, carrosserie, coque

Article 221-II-2/11

Intégrité de la structure 1 Objet 2 Matériaux de construction de la coque, des superstructures, des cloisons de structure, des ponts et des roufs 3 Structure en alliage d'aluminium .2 il faut accorder une importance particulière à l'isolation des éléments

Article 233-7.05

Les parties métalliques découvertes de l'équipement électrique qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais qui sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse (à la coque) sauf : L'administration peut exiger

Article 227-3.01

Le matériau de ces manches de ventilation a des propriétés mécaniques et de résistance au feu au moins égales à celle du matériau de la coque.

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Articles de protection de l'oreille : - coques ; - bandeaux intégrant une protection contre les chocs mécaniques et les agressions physiques. 5.

Article 221-II-1/17-1

Étanchéité de la coque et de la superstructure ; prévention et maîtrise des avaries à bord des navires rouliers à passagers 1.1 Tous les accès qui mènent du pont roulier à des locaux situés au-dessous du pont de cloisonnement doivent avoir leur point

Article 223 a-II-1/22

Etanchéité de la coque et de la superstructure, prévention et contrôle des avaries CET ARTICLE S'APPLIQUE A TOUS LES NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS, SI CE N'EST QUE, POUR LES NAVIRES EXISTANTS, LE PARAGRAPHE 2.

Article 110.13

Le numéro OMI est également marqué de façon permanente sur la structure de la coque du navire aux dates et emplacements appropriés.

Article 211-2.05

Dans le cas où le déplacement du navire lège est déterminé par lecture de tirants d'eau, toutes garanties devront être apportées à l'autorité compétente en ce qui concerne l'exactitude du marquage de ces tirants d'eau sur la coque, ainsi que toutes précisions

Article 150-1.27

par l'organisme agréé et est manifestement due à une négligence grave, à une imprudence ou à une omission de l'organisme agréé ; b) Les défauts auxquels l'organisme agréé n'a pas remédié de façon adéquate concernent les éléments structurels de la coque

Article Annexe 221-II-2/A.1

2 Champ d'application 2.1 La présente annexe concerne tous les navires neufs auxquels s'appliquent les divisions 221, 222, 223b et 223c du présent règlement. 2.2 La présente annexe ne s'applique pas aux matériaux utilisés dans la construction de la coque

Article 242-4.09

. - Les fenêtres ne sont normalement pas installées sur le bordé de coque en dessous du pont de franc-bord.

Article 231-2.01

Un indicateur soit des tirants d'eau avant et arrière soit du tirant d'eau milieu sera installé à la passerelle, sauf si le contrôle direct de la flottaison du navire par rapport aux marques de franc-bord sur la coque du navire est possible. 6.

Article Annexe I

Travaux de coque Sont concernés les métiers suivants : Aide-scaphandrier ; Agent d'encadrement ; Agent de maintenance ; Agent de sécurité-agent de prévention ; Agent technique ; Animateur de prévention et sécurité ; Bourrelier ; Burineur ; Caréneur ;

Article 221-VI/07

conditions d'exploitation les plus défavorables, qui sont imposées par l'administration ou l'organisme reconnu par l'administration, le cas échéant ; et .7 lorsque le calcul des contraintes est requis, forces et moments maximaux admissibles sur la coque

Article Annexe II

Description et principales caractéristiques du navire : la coque, oeuvres vives et oeuvres mortes, longueurs, largeurs, creux, jauges, tirants d'eau, déplacement. 2.

Article 227-3.07

Cuves à combustible métalliques : Sur les coques en acier ou en alliage d'aluminium, les cuves à combustible peuvent être intégrées à la structure du navire. 3.

Article Annexe III

Division sous-marins : Propulsion nucléaire 1969 - Machines 1945 - Electricité 1945 - Coque manutention peinture 1945 - Installations nucléaires à terre 1969 - 5.