Mme C..., veuve B...

Muriel, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Amandine Z... et Mathieu Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme C..., veuve X..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1999

Jankiel Grichendler, Mme Kawer, veuve Grichendler, et la société Grichet font grief à l'arrêt de confirmer le jugement du 7 juin 1988, alors, selon le moyen, "que viole l'article 455 du nouveau Code de

Jacqueline veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1991, qui, dans la procédure suivie contre Pierre X... déclaré coupable

Les 29 juin et 1 1 juillet 2022, Madame [S] [A] Veuve [W] et Monsieur [J] [C] ont fait réaliser par huissier un procès-verbal constatant que l'appartement était toujours occupé et que le nom de Madame

qu'un jugement d'un tribunal de commerce a étendu à Mme Jacqueline Y..., épouse X... la procédure de liquidation judiciaire antérieurement prononcée à l'encontre de son époux ; que Mme Yvonne A..., veuve

Anne-Marie, veuve Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 22 août 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Mathias Y... pour homicide

Liliane X..., demeurant ensemble ... de Vinci, Bourg-de-Péage (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Gisèle Y... veuve

Henri Y..., demeurant à Chaville (Hauts-de-Seine), ..., 2 / Mme Odette Y..., veuve X..., demeurant à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour

3 janvier 1992, a successivement perçu des indemnités journalières jusqu'au 30 mars 1994, date de la consolidation de son état, le revenu minimum d'insertion d'avril 1994 à septembre 1997, et des allocations

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2023), la société Moët Hennessy champagnes et services (la société MHCS) exploite notamment la maison de vins de Champagne Veuve Clicquot. 2.

THOUIN-PALAT et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LAVA Claudine, veuve

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 2004), que Mme X..., titulaire depuis le 31 décembre 1985 d'une pension de réversion en sa qualité de veuve

ses demandes, - débouté [Y] [A] veuve [J] agissant en sa qualité d'ayant droit et en son nom propre de sa demande formée au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné [Y] [A] veuve

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Lucien, veuve X... et M.

Y..., dont il est constant qu'il n'était pas héritier du défunt, s'est vu céder les droits successifs de la veuve de José E...

(Cantal), 2°/ Madame veuve Anna, Hélène D..., demeurant ... (Corrèze), 3°/ Madame Colette H..., épouse Y..., demeurant ... (Corrèze), 4°/ Monsieur Marcel H..., demeurant ...

Z..., son grand-père, et veuve en secondes noces de M. X..., et titulaire des droits de celle-ci dans la succession de M. X..., décédé en 1942, M.

En l’espèce, Madame [Y] [V] veuve [G] affirme que Madame [K] [A] et Monsieur [R] [A] font preuve d’une résistance manifestement abusive dans l’occupation du bien.