Le niveau 1 de la catégorie des agents de maîtrise requiert les aptitudes suivantes : 'L'emploi requiert les connaissances acquises lors d'une formation initiale ou continue de niveau bac + 1 (ou un titre

sur l'aptitude du salarié à exercer l'une des tâches existantes dans l'entreprise et aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que

reprendre son travail après une succession d'arrêts de travail pour maladie ni lui proposer une mutation géographique, sans lui avoir fait passer une visite médicale de reprise, afin de s'assurer de son aptitude

, les qualités substantielles, la composition y compris, pour les denrées alimentaires, la composition nutritionnelle, la teneur en principes utiles, l'espèce, l'origine, l'identité, la quantité, l'aptitude

B à toute fonction et en conséquence son aptitude aux emplois de catégorie A ou à des fonctions de conseiller principal d'éducation ", ainsi qu'un courrier du 24 juillet 2019 indiquant le souhait de l'intéressé

à son emploi.

travail du 28 juin 2007 au 5 août 2007, suite à un problème de décollement de la rétine ayant nécessité une intervention chirurgicale et une période de convalescence ; que le 9 août 2007, une fiche d'aptitude

[D] figure au 30 décembre 2012 sur 'la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et aux emplois de cadre

étant partie ou non au contrat, trompé ou tenté de tromper ses contractants sur la nature, les qualités substantielles, la composition, la teneur en principes utiles, la quantité de choses livrées, l'aptitude

cocontractants, en l’espèce tous les hémophiles acquéreurs de produits sanguins dits «   concentrés facteur 8 ou facteur 9 de coagulation   » fabriqués, importés ou distribués par le CNTS, sur l’aptitude

d'emploi d'attaché territorial.

Il a été délégué du personnel titulaire du collège ouvriers-employés à compter du 22 OCTOBRE 2002, délégué syndical CFDT à compter du 25 FÉVRIER 2003.

Y... à quitter Albertville, l'article L. 1226-4 du code du travail prévoit que l'emploi proposé doit être aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par des mesures telles

L'aptitude des candidats sur l'emploi vacant est examinée sur les GF de leur candidature.'[...]

principale 5 % ; 1er janvier 1989 : employée principale 10 % ; 1er janvier 1991 : employée principale 15 % ; avril 1991 : agent technique de qualification supérieure EP15 ; 1er janvier 1993 : reclassement

public ; que s'il est sapeur-pompier volontaire et titulaire de l'initiation à la prévention, il n'a pas servi comme sapeur-pompier professionnel ou militaire ; qu'il est titulaire du certificat d'aptitude

octobre 2011 au 1er novembre 2011 et du 2 novembre 2011 au 18 novembre 2011, Mme B... a bénéficié d'une visite de reprise auprès du médecin du travail le 24 novembre, qui tout en reconnaissant une aptitude

[K] [J] de réussir caractérisée par le parcours universitaire réalisé par lui, - l'importance des aléas soit : - la réussite du concours, notamment de catégorie A, l'inscription sur la liste d'aptitude

Cette perte ou diminution des gains professionnels peut provenir soit de la perte de son emploi par la victime, soit de l'obligation pour celle-ci d'exercer un emploi à temps partiel à la suite du dommage

confondus, leur date d'entrée dans l'entreprise, la libellé de leur emploi, leur classification et le montant de leur salaire mensuel et annuel en 2007; - un tableau récapitulant les noms des salariés