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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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517 résultats pour « atlantique »

ARTICLE

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LEGIARTI000039230332

—

HERAULT 663 000 35 ILLE-ET-VILAINE 93 000 36 INDRE 58 900 37 INDRE-ET-LOIRE 63 000 38 ISERE 234 500 39 JURA 151 800 40 LANDES 75 000 41 LOIR-ET-CHER 48 100 42 LOIRE 234 100 43 HAUTE-LOIRE 196 900 44 LOIRE-ATLANTIQUE

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

mineurs prévue à l'article R. 124-9 est fixée comme suit : -établissement spécialisé pour mineurs de Lavaur (Tarn) ; -établissement spécialisé pour mineurs de Marseille (Bouches-du-Rhône) ; -établissement spécialisé pour mineurs d'Orvault (Loire-Atlantique

Article Annexe 1

—

dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Nantes Cambronne et du centre des impôts de Nantes Nord-Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Nantes Nord-Est. 44 ― Loire-Atlantique

Article Annexe

—

Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS). Ecole des hautes études en santé publique (EHESP). IFP Energies nouvelles (IFPEN). Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER).

Article 1

—

Lotissement Chanfi Sabili, Petit Moya, 97615 Pamandzi Moselle Rue du Chemin-Vert, 57070 Metz-Queuleu Nord Site 2 : route de la Drève, 59810 Lesquin Pas-de-Calais Hôtel de police, boulevard du Kent, 62903 Coquelles Pyrénées-Atlantiques

Article R5755-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 11

Code des transports

à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon” ; 4° Pour l'application des dispositions de l'article R. 5545-6-19, le collège médical maritime compétent est le collège médical maritime situé dans le ressort de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Article R5725-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 10

Code des transports

Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon ” ; 4° Pour l'application des dispositions de l'article R. 5545-6-19, le collège médical maritime compétent est le collège médical maritime situé dans le ressort de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Article R5735-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 09

Code des transports

à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon” ; 4° Pour l'application des dispositions de l'article R. 5545-6-19, le collège médical maritime compétent est le collège médical maritime situé dans le ressort de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Article R5745-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 09

Code des transports

à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon” ; 4° Pour l'application des dispositions de l'article R. 5545-6-19, le collège médical maritime compétent est le collège médical maritime situé dans le ressort de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Article R5715-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 09

Code des transports

à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon” ; 4° Pour l'application des dispositions de l'article R. 5545-6-19, le collège médical maritime compétent est le collège médical maritime situé dans le ressort de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Article Annexe II

—

NIÈVRE Commune de Fourchambault DÉPARTEMENT DU NORD Commune de Sentinelle (La) Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 31 mai 2016 Commune de Marly DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Communes de Carly, Desvres DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Article R436-65-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

La pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres peut être autorisée aux pêcheurs professionnels dans les cours d'eau, leurs affluents et sous-affluents, et dans les canaux dont l'embouchure est située sur la mer du Nord, la Manche et la façade atlantique

LEGIARTI000020778038

—

d'Indre-et-Loire (37). 92 125,60 2,00 Département de l'Isère (38). 39 424,44 1,75 Département du Jura (39). 26 693,38 1,14 Département des Landes (40). 14 519,74 0,65 Département de la Loire (42). 6 683,24 0,26 Département de la Loire-Atlantique

Article Annexe II

—

LORRAINE 88 VOSGES LORRAINE 67 BAS-RHIN ALSACE 68 HAUT-RHIN ALSACE 25 DOUBS FRANCHE-COMTÉ 39 JURA FRANCHE-COMTÉ 70 HAUTE-SAÔNE FRANCHE-COMTÉ 90 TERRITOIRE DE BELFORT FRANCHE-COMTÉ 44 LOIRE-ATLANTIQUE

LEGIARTI000036197562

—

juridique 440000057 Finess géographiques 440000016 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINT- NAZAIRE Code comptable 044116 Ville du comptable Trésorerie de Saint-Nazaire Etablissements Hospitaliers Code CPU 01441 Libellé CPU CPAM de Loire-Atlantique

Article Annexe 2

—

SIP-SIE de Mortagne-au-Perche CDI-SIE de Mortagne-au-Perche 1er décembre 2009 61 ― Orne SIP-SIE d'Argentan CDI-SIE d'Argentan 1er décembre 2009 64 ― Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe

—

256 Landes 1 536 1 911 Loir-et-Cher 1 534 1 303 Loire 2 720 915 Haute-Loire 0 875 Loire-Atlantique

Article 1

—

1 Gironde (33) Bordeaux 2 Gironde (33) Gradignan 2 Gironde (33) Mérignac 1 Pyrénées-Atlantiques (64) Pau 2 Gironde (33) Pessac 2 Sous-total gardien 10 Responsable de résidence Lot-et-Garonne (47) Agen 2 Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe I

—

. - Mer du Nord, Manche, Atlantique POISSONS Nom commun Nom scientifique Tailles

Article Annexe 2

—

apporte son concours au comité technique suivant : -comité technique spécial de l'Ecole nationale des greffes ; 4° Outre les comités techniques visés au 1°, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental de la Loire-Atlantique

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