Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c930
11 septembre 2008
11 septembre 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
Novembre 2001, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur IFERGANE X
6253c8c4bd3db21cbdd8637e
1 juillet 2002
1 juillet 2002
2001, contre Monsieur IFERGANE X... ; DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 18 mars 2002, le Président a averti les parties que l'affaire était renvoyée contradictoirement au 3 juin 2002 à
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008074788
10 novembre 1999
10 novembre 1999
centrale doit, soit avertir les parties de la date de la séance, soit les inviter à l'avance à lui faire connaître si elles ont l'intention de présenter des explications verbales pour qu'en cas de réponse
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503742_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Senoussi, greffière d'audience, M.
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ebc
26 octobre 1977
26 octobre 1977
, QUE CONTRAIREMENT AUX ENONCIATIONS DU POURVOI, LE JUGEMENT ATTAQUE MENTIONNE QUE LES SALARIES DEMANDEURS COMPARAISSAIENT PAR DAME Y..., DELEGUEE SYNDICALE A LA SOCIETE PARIS-RHONE; QUE, D'AUTRE PART
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fa
21 février 2008
21 février 2008
et moyens de défense ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître GARNIER, Avocat, en ses conclusions et plaidoirie ; Les débats étant terminés, Monsieur le Président a alors averti
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0511DEC005661000
11 mai 2004
11 mai 2004
PROCÉDURE La requête a été introduite le 2 octobre 1999 et enregistrée le 17 avril 2000, ce dont le requérant fut averti le 18 avril 2000.
Source officielleCour d'Appel
Pontoise statuant sur les poursuites exercéesc/BA pour
6253c8debd3db21cbdd867bd
19 mars 2003
19 mars 2003
fait appeler le prévenu qui ne comparaît pas, Ont été entendus : Monsieur RIOLACCI, président, en son rapport, Monsieur Z..., substitut général en ses réquisitions , MONSIEUR LE PRÉSIDENT A ENSUITE AVERTI
Source officielleCour d'Appel
Mai 2001, M. le Procureur de la République, le 28 Mai 2001c/Monsieur MESTRALLET X
6253c8dfbd3db21cbdd867ea
14 mars 2003
14 mars 2003
Le président a ensuite averti les parties que l'arrêt serait prononcé le 14 MARS 2003 .
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200503
25 février 2010
25 février 2010
En l'espèce, la CPAM avait averti la S.A.S par lettre du 20 mars 2006 que la décision sur le caractère professionnel de l'accident n'avait pu être arrêtée dans le premier délai de trente jours prévu à
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Mickaël, demeurant ... - 08360 CHATEAU PORCIEN Partie civile, appelant, comparant Assisté de Maître MASSON Patricia, avocat au barreau de PARIS Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b10
25 septembre 2002
25 septembre 2002
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a39
12 mai 1998
12 mai 1998
explications, - Monsieur Y..., Substitut Général, en ses réquisitions, - Le prévenu a eu la parole en dernier, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 462 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, MADAME LE PRESIDENT A ENSUITE AVERTI
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b6
27 juin 2008
27 juin 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a0
27 juin 2008
27 juin 2008
Monsieur le Président, en son rapport, Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître Diégo DIALLO, Avocat, en sa plaidoirie ; Les débats étant terminés, Monsieur le Président a alors averti
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b907
4 juin 2008
4 juin 2008
Sur l'action civile : a reçu Françoise Z... épouse X... en sa constitution de partie civile, a débouté Françoise Z... épouse X..., a reçu L'EARL CHAMPAGNE MARGUET-BONNERAVE en sa constitution de partie
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a2
4 juin 2008
4 juin 2008
plaidoirie ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître BRISSART, Avocat de Christian AF..., en ses conclusions et plaidoirie ; Les débats étant terminés, Madame LEDRU a alors averti
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a3
21 février 2008
21 février 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Abdel né le 17 novembre 1964 à CANNES (06), fils de Mohamed et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcd
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Le conseil de la partie civile a été entendu. Le Ministère Public a été entendu en ses réquisitions.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Y... Carlos, le 13 Février 2006c/Madame X
6253c9e4bd3db21cbdd897e3
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Monsieur le président a ensuite averti les parties que l'arrêt serait prononcé à l'audience du 18 DECEMBRE 2006, conformément à l'article 462 du code de procédure pénale.
Source officiellePage 15 sur 26128