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2 536 résultats pour « céramique »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bdd9ba5988459c442b7

Cassation

26 février 1980

26 février 1980

DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'EN JANVIER 1975, MAURIN, COLLECTIONNEUR DE PIECES CHINOISES ANCIENNES ET AUTEUR D'UN OPUSCULE SUR "L'ETUDE RADIOLOGIQUE DES CERAMIQUES

Source officielle
CC

civ3

6137241ecd58014677412867

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Y... et de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), assureur de la société Béton Céram, en raison du rôle joué par ces derniers dans la réfection du plancher du lot

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005670660

—

—

—

Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005667426

—

—

—

Accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038163766

—

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Protocole d'accord Préélectoral - Elections du Comité Social et Economique Céramiques de Haute Loire

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660692

—

—

—

CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660770

—

—

—

Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660684

—

—

—

Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660674

—

—

—

CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660672

—

—

—

CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU CARREAU CERAMIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660696

—

—

—

CLASSIFICATION DES ETAM DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE Avenant n° 4 du 30 novembre 1990

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660768

—

—

—

Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660710

—

—

—

Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855e6

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

Gilbert C/ SARL CERMA Jugement du C.P.H. LAVAL du 16 Septembre 1999.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660660

—

—

—

Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038173685

—

15 octobre 2018

15 octobre 2018

Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux G à J de la convention collective des industries céramiques de France

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000019454980

—

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660708

—

—

—

Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660651

—

—

—

Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660744

—

—

—

Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France, Avenant n° 33 du 5 mai 1999

Source officielle

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