[Z], avocat (l'avocat), de la défense de ses intérêts dans un litige relatif à l'exécution de travaux de réfection du système de chauffage de l'école élémentaire. 2.

chauffeurs » et de la « vérification du respect de la réglementation du code de la route par les chauffeurs : contrôle des disques en fin de mois et sanctions éventuelles », grief qui n'était nullement

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 septembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef de chantage

recrutés au Maroc sans avoir souscrit de déclaration préalable à l'embauche, ces chauffeurs étant salariés de la société MTLF sise à Lyon, d'avoir engagé et employé ces 39 chauffeurs marocains non munis

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu pour emploi irrégulier du dispositif destiné à contrôler les conditions de travail ; "aux motifs que l'enquête a établi que le chauffeur

X..., chauffeur de la société Transports de Cesare, ne contestait pas avoir dissimulé dans son sac personnel une boîte de haricots verts qu'il n'avait pas payée et qui appartenait aux établissements Casino

ce rapport que la hauteur du pont avait été dûment signalée, la cour d'appel l'a dénaturé, violant l'article 1134 du Code civil ; alors, enfin, que l'article 16 du contrat de location imposait au chauffeur

attribué cinq points supplémentaires à compter du 1er janvier 1996 aux conducteurs-receveurs et aux autres personnels dont le coefficient était égal ou inférieur à 200, et précisé que, s'agissant des chauffeurs

relative à des pratiques relevées sur le marché de la rénovation des installations de chauffage du parc scientifique technologique de Luminy

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 1er octobre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef de chantage

Par courrier du 1 septembre 2014, l'inspecteur de l'URSSAF a maintenu le montant total du redressement cotisations pour la somme de 42'494 € en indiquant que s'agissant des frais des chauffeurs, il avait

Attendu que la société l'Avenir fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 21 juin 1999) d'avoir ordonné son affiliation à la CNETP, alors, selon le moyen, que l'activité de loueur d'engins de chantier avec chauffeur

italien dont le siège est à Vedano (Italie) ; qu'au cours du trajet, sur une aire de stationnement de l'autoroute italienne en direction de Milan où il a dû s'arrêter en raison d'une crevaison, le chauffeur

service dont l'activité consistait dans le dépannage et l'entretien de tous appareils de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire dont le gérant était M.

Le X... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité au titre du remplacement de l'installation de chauffage de l'immeuble commun et de l'avoir en conséquence déclaré

lors de la formation de la vente mais également lors de son exécution ; qu'il ressortait, en l'espèce, des propres constatations de la cour d'appel que la société Daikin, leader et spécialiste du chauffage

d'homicides involontaires et atteintes à l'intégrité de la personne, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que Jean X..., transporteur, a embauché le 25 février 1994 Serge Z... en qualité de chauffeur

promotion radiophonique du service [3], faussement présenté comme licite ; - complicité par aide et assistance de l'exercice illégal de l'activité d'exploitant de taxi reproché à soixante-six chauffeurs