, née en 1977, a été engagée par la SA Cerestar France par lettre d'engagement signée le 30.09.2002 pour exercer les fonctions d'« European Transport Planner » avec la classification technicienne coefficient

En dernier lieu elle exerçait les fonctions d'assistante commerciale et service qualité, niveau IV échelon 1 coefficient 225 catégorie agent de maîtrise à temps plein.

, devenue la SA Cerestar France par lettre d'engagement signée le 06.01.1985 pour exercer les fonctions d'agent d'ordonnancement 1er degré - Sce Ordonnancement avec la classification technicienne coefficient

O], né en 1973, a été engagée par la SAS Cargill Haubourdin par lettre d'engagement signée le 01.02.2008 pour exercer les fonctions de « contract administrator » avec la classification technicien coefficient

compte tenu des fonctions exercées et de la catégorie de l'établissement d'affectation () II. - La part tenant compte des résultats de l'entretien professionnel est déterminée par application d'un coefficient

Cette observation étant faite, les constats de l'expert sur la progressivité de l'évolution de la fissuration doivent conduire à retenir qu'en ne soumettant pas le véhicule au contrôle périodique dans

, la société d'assurance mutuelle Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics (la GMF) demande à la cour de : réformer le jugement en ce qu'il a retenu un coefficient

Environnement) ", emploi de niveau V coefficient 170 de la convention collective nationale des activités du déchet, statut de cadre, avec une rémunération brute annuelle de 50 000 € versée en treize mensualités

[F] est devenu salarié de la société Bak Systèmes en tant que chargé d'affaires, statut cadre, coefficient 135 selon la classification de la convention collective de métallurgie et son avenant cadre.

et collectifs, qu'il s'agisse des conditions de rémunération, d'emploi, de travail, de formation ou des garanties sociales ; que le principe d'égalité est ainsi appliqué à la classification et au coefficient

apos;il s'agisse des conditions de rémunération, d'emploi, de travail, de formation ou des garanties sociales ; que le principe d'égalité est ainsi appliqué à la classification et au coefficient

sur tous les chantiers ; - les experts n'ont pas pris en compte, pour fixer le taux de déficit fonctionnel permanent, les souffrances séquellaires chroniques, de sorte qu'il convient de majorer le coefficient

Sur la base d'une part du salaire net moyen perçu par Eric X...au cours des huit derniers mois de janvier à août 2008 (2. 024, 15 €), et d'autre part du coefficient médian d'augmentation de salaire (33

salaires après abattements forfaitaires pour frais et revenus locatifs sur les loyers nets de charge) selon l'une des formules suivantes ci-dessous, les constantes chiffrées étant nécessaires à la progressivité

de limiter l’imperméabilisation des sols et privilégier l’infiltration à la parcelle, selon une logique de prévention des inondations ; (…) d’encourager la rétention à l'opération en imposant un coefficient

de limiter l’imperméabilisation des sols et privilégier l’infiltration à la parcelle, selon une logique de prévention des inondations ; (…) d’encourager la rétention à l'opération en imposant un coefficient

préjudice moral, la cour d'appel, en arrêtant le montant des dommages-intérêts dus par la Caisse à une somme globale, a indemnisé l'entier préjudice matériel, qu'elle a affecté d'un coefficient

de limiter l’imperméabilisation des sols et privilégier l’infiltration à la parcelle, selon une logique de prévention des inondations ; (…) d’encourager la rétention à l'opération en imposant un coefficient