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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

325 résultats pour « dentaires »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

e) > 0,1 % et ≤ 6 % de H 2 2 e) Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire.

LEGIARTI000030743741

—

d'examens pour un candidat présentant un handicap (enseignement supérieur) D. 613-26 Dispense d'études, fixation de la durée et du contenu de la formation complémentaire restant à accomplir pour un praticien en médecine ou en chirurgie dentaire

Article 20-1

—

-L'assurance maladie, maternité, invalidité, décès et autonomie comporte également : 1° La couverture des frais de médecine générale et spéciale, des frais de soins et de prothèses dentaires, des frais pharmaceutiques et d'appareils, des frais d'analyse

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement

Article R6133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 38

Code de la santé publique

. – Les conventions d'associations conclues entre le groupement de coopération sanitaire, d'une part, et le centre hospitalier et universitaire ou le centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaire, d'autre part, sont annexées à la convention

Article 1

—

direction générale de l'aviation civile (DGAC) III Comptable 314 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Sophrologue praticien (ne) 330p 3 ans Société française de sophrologie (SFS) III Prothésiste dentaire

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Cuisinier(e) entrepreneur(euse) 221t 5 ans Centre de formation d'Alain Ducasse V Auxiliaire en prothèse dentaire (CTM) 331t 3 ans Assemblée permanente des chambres

LEGIARTI000042293117

—

Article L. 3335-1, dernier alinéa Autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire et de la pharmacie.

LEGIARTI000032885943

—

de population dont l'état de santé bucco-dentaire est rendu particulièrement fragile durant cette période.

Article 1

—

DE L'IMAGE ET DU SON (3IS) III Chargé d'exploitation en réseaux et télécoms 326 r 5 ans CCI ET CAUX III Chargé d'accompagnement social et professionnel 330 t 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) III Prothésiste dentaire

Article Annexe

—

Méthylisothiazolinone (INCI) 0,01 % 58 Ethyl Lauroyl Arginate HCl (INCI) (*) (5) N alpha-dodécanoyl-L-arginate d'éthyle, hydrochloré N° CAS 60372-77-2 N° CE 434-630-6 0,4 % Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco-dentaires

Article 1

—

Etudes médicales et dentaires. Diplôme universitaire d'études scientifiques. Admission à l'examen de fin de deuxième année d'études en vue du diplôme de pharmacien. Diplôme universitaire de technologie : Chimie. Biologie appliquée.

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

ambulances, taxis, VSL, ... ) (8) 15 Total prestations de soins (L02 + L04 + L14) 16 Officines pharmaceutiques (médicaments) 17 Distributeurs d'autres biens médicaux (L18 + L19 + L20) 18 1. optique 19 2. prothèses (sauf dentaires

Article 1

—

équin 212t 3 ans Groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA), Fédération Française des Techniciens Dentaires Equins (FFTDE) IV Conseiller animateur en vente 312m 4 ans Fédération de la vente directe (FVD)

LEGIARTI000025084897

—

1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses 33.1BA 2,00 Prothèse dentaire

Article I

—

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32. 3ZB 1, 40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1AA 1, 40 Fabrication de matériel médicochirurgical et de prothèses. 33. 1BA 1, 60 Prothèse dentaire

Article 1

—

IV Prothésiste dentaire (BTM). 331s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article Annexe

—

des enfants et des adolescents : notions d'épidémiologie ; - Méthodologie de projet en santé publique (grands principes) ; - Partenariat et travail en réseau ; - Éducation à la santé. 2 - Programmes de prévention - Vaccinations ; - Hygiène bucco-dentaire

Article 1

—

III Prothésiste dentaire (BTMS). 331 s 2 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM).

LEGIARTI000043842298

—

l'épreuve d'aptitude éventuelle, ou deux mois à compter de la mesure de compensation éventuelle, délais prolongeables de quinze jours ou trente jours pour des raisons de santé publique Prestation de services par un médecin, un praticien de l'art dentaire

Page 15 · 325 résultats

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