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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

458 résultats pour « dessinateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Il peut être amené à compléter la définition des ouvrages (dessins complémentaires, avant-métré, ...)

Article Annexe II

—

Il peut être amené à compléter la définition des ouvrages (dessins complémentaires, avant-métré,...).

Article 5

—

traducteurs techniciens. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 20 ans 23 ans 25 ans 27 ans 30 ans 33 ans 36 ans 40 ans 44 ans 58 000 f 65 000 f 72 000 f 79 000 f 86 000 f 93 000 f 100 000 f 107 000 f 114 000 f 3 e Conducteurs, surveillants de travaux, dessinateurs

LEGIARTI000036562374

—

Etre capable d'appréhender les modalités et conditions de réalisation d'un chantier dans le cadre d'une opération de maîtrise d'œuvre : rédaction des documents contractuels, précision des documents et dessins, choix des matériels et matériaux (végétaux

Article 182 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 23

Code général des impôts

rémunération pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques et les logiciels informatiques, d'un brevet, d'une marque de produits ou de services, d'un dessin

LEGIARTI000043239678

—

Commissions administratives paritaires (CAP) Commissions administratives paritaires nationales compétentes pour le corps des : ― chargés d'études documentaires ; ― adjoints administratifs ; ― dessinateurs.

Article 1

—

une ou plusieurs situations concrètes de travail dans le domaine des travaux publics ou du bâtiment, les candidats doivent résoudre les problèmes posés en mettant en oeuvre leurs connaissances dans les quatre domaines suivants : - mécanique ; - dessin

Article Annexe

—

Dessiner des plans de détail ou généraux d'une construction dans le respect des normes de représentation. Etablir un métré adapté à son exploitation. Utiliser et alimenter une banque de données.

Article 2

—

Cette lettre a la forme représentée par le dessin annexé au présent arrêté (1). (1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'industrie, service des instruments de mesure, 2, rue Jules-César, 75012 Paris.

Article Annexe

—

Agir, s'exprimer, comprendre à travers les activités artistiques Engagement dans les activités, réalisation de productions personnelles : dessin, compositions graphiques, compositions plastiques Engagement dans les activités, réalisation de productions

Article Annexe I

—

Réalisation Réalisation d'enseignes en verrerie seule - Dessiner (lecture ou réalisation à la main, à l'échelle 1/1 ou à l'aide de logiciels). - S'approvisionner en matière d'œuvre et la contrôler. - Conformer les tubes au dessin. - Souder les électrodes

LEGIARTI000040341950

—

, 1933 Cinéma : Axe d'étude : la confrontation à la différence Diversité des espaces, des territoires et des cultures lusophones RAMOS Graciliano, Vidas Secas, 1938 Peinture : Découverte de l'autre A Carta de Pero Vaz de Caminha, 1817 Bande dessinée

LEGIARTI000036158605

—

contrôle dimensionnel de produits de petites, moyennes ou grandes séries ; il prélève des échantillons de pièces, soit en cours de fabrication, soit au stade du produit final pour vérifier si toutes les cotes sont bien dans les tolérances prévues sur le dessin

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques Histoire et technique : ― des meubles et des sièges ; ― de la peinture, des estampes et des dessins ; ― de la gravure ; ― de la sculpture ; ― de la céramique ; ― de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; ― des livres

Article ANNEXE

—

-Emplois spéciaux de l'administration centrale H-dessinateur-projeteur 274-474 III.-Services déconcentrés Corps des secrétaires administratifs : -secrétaire 274-474 A.

Article Annexe I b

—

- Un croquis et/ou un dessin de définition et/ou un modèle. - Les matières d'œuvre. - Les outillages. - Les instructions et les recommandations nécessaires.

Article 9

—

un seul titre ; 4° Par voie d'un examen professionnel, ouvert par spécialité, accessible aux fonctionnaires appartenant aux corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat, des experts techniques des services techniques, des dessinateurs

Article 223 a-II-1/18

—

Les hublots, les portes de coupées, les portes de chargement et autres dispositifs fermant les ouvertures pratiquées dans le bordé extérieur au-dessus de la ligne de surimmersion doivent être convenablement dessinés et construits et présenter une résistance

Article 1

—

Elle comporte : 1° Une requête datée et signée par le candidat qui précise la ou les mentions de spécialisation « brevets d'invention » et / ou « marques ou dessins et modèles » dont doit être assortie l'inscription. 2° Une copie d'une pièce d'identité

Article 1460

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Code général des impôts

recherche ainsi que les organismes mentionnés au premier alinéa du 1 bis de l'article 206 du présent code, au titre de leur participation dans ces établissements ou au titre du financement de leurs activités ; 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs

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