Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 261 résultats pour « différent au sujet d'heures supplémentaires, d'où absence »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Les sujets des épreuves orales d'admission sont tirés du programme fixé en annexe du présent arrêté.
Article 9
Le jury choisit les sujets des compositions écrites et procède à une double correction de celles-ci.
Article 7
Dans tous les cas, les sujets doivent mentionner les contraintes techniques, les critères d'évaluation et le barème.
Article 8
Les sujets des épreuves écrites sont choisis par le ministère de l'éducation nationale, sur proposition du président du jury.
Article 9
Le jury choisit les sujets des compositions écrites et procède à une double correction de celles-ci.
Article 6
Le comité d'organisation des expositions du travail assure la convocation des membres des commissions de choix de sujet.
Article 72
Cette section émet un avis sur les sujets relatifs à la vie de l'élève au sein de l'institut, notamment :
Article 36
Cette section émet un avis sur les sujets relatifs à la vie étudiante au sein de l'institut, notamment :
Article R412-116
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 53
La personne détenue exerçant une activité de travail bénéficie de l'examen de reprise du travail mentionné à l'article L. 412-49, réalisé par le médecin du travail : 1° Après un congé de maternité ; 2° Après une absence pour cause de maladie professionnelle
Article L545-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 77
Sa composition assure la représentation des différentes catégories d'opérateurs du secteur de l'archéologie préventive. Le conseil est présidé par le ministre chargé de la culture ou, en son absence, par le vice-président.
Article D1423-66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 72 > 81
Le nombre d'heures indemnisables qu'un conseiller prud'homme peut déclarer avoir consacré à la rédaction des décisions et des procès-verbaux mentionnés au f du 2° de l'article R. 1423-55 ne peut dépasser les durées fixées au tableau ci-après :
Article 10
Il est tenu de signaler toute absence de document, absence de marque d'identification ou absence de correspondance entre l'identification de l'animal et celle inscrite sur le document d'accompagnement (numéro national d'identification, sexe, âge) à un
Article 79
Les absences aux séances de travaux dirigés, de travaux pratiques, de travail personnel guidé ne font pas l'objet de récupération, sauf décision contraire du directeur de l'institut de formation.
Article B (3)
Absence de terre. Tourbe ou substrat artificiel désinfectés seuls autorisés, ou racines nues. Absence de boutons floraux ouverts ou de fleurs. Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.
Article R7125-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 62 > 56
La durée du crédit d'heures pour un trimestre est égale : 1° A cent quarante heures pour le président et les vice-présidents de l'assemblée ; 2° A cent cinq heures pour les conseillers à l'assemblée.
Article 61
L'employeur peut en dispenser les recettes d'où l'on peut avec certitude communiquer à la voix avec ce poste ou avec une autre recette gardée et pourvue elle-même de tels dispositifs. 2. - Une consigne précise les règles de la signalisation, notamment
Article 60
L'employeur peut en dispenser les recettes d'où l'on peut avec certitude communiquer à la voix avec ce poste ou avec une autre recette gardée et pourvue elle-même de tels dispositifs.
Article 3
Le jury chargé du choix des sujets et de l'appréciation des épreuves est désigné par l'autorité qui organise le recrutement.
Article 12
. - les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité ;
Article A812-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
Les sujets des épreuves sont arrêtés et composés par le jury.
Page 15 · 9 261 résultats