Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722c8cd5801467740161c
30 octobre 1996
30 octobre 1996
Gérard Y..., demeurant Haras d'Angerville, 27260 Saint Sylvestre de Cormeilles, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielle3ème chambre
DTA_2209423_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A est propriétaire d'un centre équestre exploité par la société Haras du Haut le Vent sur la commune d'Adainville.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103408_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A B ne seraient pas indispensables à l'EARL " Haras du Quesnay " ; -les avances sans intérêts consenties à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100308
19 mars 2009
19 mars 2009
Y... constituaient des avances destinées à régler le montant des pensions des chevaux appartenant à ce dernier, mis en pension dans le haras exploité par les époux ; que par ailleurs, Mme X..., qui soutient
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02258_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article 39 quindecies du code général des impôts ; - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras
Source officiellesoc
61372125cd580146773f1548
8 février 1990
8 février 1990
Pascal X..., demeurant à Sees (Orne) Haras de B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec658668b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Celui-ci a été chargé de visionner les prises de vue effectuées lors du tournage de la séquence du 'haras' et a constaté que les propos litigieux visaient bien une jeune enfant.
Source officielleVentes
67082b6b89f19e8c50fa6046
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Expédition délivrée l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR Le 10 Octobre 2024 Mentions : DEMANDERESSE S.D.C. [5] sis [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SARL SOGIM, dont le siège
Source officielleChambre 06
69f3ed2fcdc6046d47271244
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 13 Octobre 2025 DEMANDEUR Me Marie DANGUY ES/Q Administrateur de SARL BAB EL HARA [Adresse 1] [Courriel
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a66f
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, désireux de vendre un haras leur appartenant, M. et Mme Z... ont donné à M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000023866400
8 avril 2011
8 avril 2011
l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) dénommé France Haras
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00799
29 février 2012
29 février 2012
suivant : Attendu qu'un arrêt de rejet a été rendu le 9 février 2012 , alors qu'un acte de désistement avait été transmis le 26 décembre 2011, par la SCP Boullez , avocat de la société Ecurie du haras
Source officielle2ème Chambre civile
642fb5ffcece1704f57474df
6 avril 2023
6 avril 2023
O-HARAS N° SIRET : 753 369 115 O-HARAS O-GEST O-BOVINS [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentées et assistées de Me Loïck LEGOUT, avocat au barreau de
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007767153
12 février 1990
12 février 1990
Nino Marchesi, éleveur, en réparation du préjudice subi par celui-ci du fait de la mort de sa jument "Adélaïde", survenue pendant une opération de saillie au haras national des Saintes, 2° rejette la requête
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007958903
9 juin 1997
9 juin 1997
EVEILLE, demeurant au Breuil, Vouharte (16330) et tendant à ce que le tribunal annule pour excès de pouvoir la décision en date du 20 janvier 1997 du chef de service des haras, des courses et de l'équitation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50373
19 mai 2022
19 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 21-24.558 Demandeur(s) : la société du Haras de Saint Faust et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50872
4 décembre 2025
4 décembre 2025
présidence __________ Odech Pourvoi n° : N 25-12.922 Demandeur(s) : la société Jalobey Stud Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société du Haras
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02270_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article 39 quindecies du code général des impôts ; - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62f73e9943b00e05d4fac761
12 août 2022
12 août 2022
[D] [P], à la suite de l'assignation qu'il a fait délivrer le 13 juillet 2022 à la société Haras des Sources et à M.
Source officielleciv2
6137219ecd580146773f5479
17 juillet 1991
17 juillet 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Haras de B..., dont le siège social est à Orvault (Loire-atlantique), actuellement en
Source officiellePage 15 sur 310