stratégiques dans ce domaine ; 9° En liaison avec les départements ministériels concernés, il identifie les opérations impliquant, de manière directe ou indirecte, un Etat étranger ou une entité non étatique étrangère, et visant à la diffusion artificielle

Article Annexe IV

—

Travaux à caractère spécifique exécutés en air confiné par suite de volume très réduit de l'espace où ils sont exécutés ou en ait pollué en l'absence de ventilation artificielle efficace f) Travaux photographiques en chambre noire au-delà de 3

LEGIARTI000026833773

—

Le pourcentage d'ingrédient indiqué dans la caractéristique certifiée doit correspondre au pourcentage moyen réellement distribué à partir de la première insémination des cochettes.

Article 3

—

. - Les interdictions édictées par les 5° et 9° ne sont pas applicables à l'utilisation d'objets sonores et d'éclairages artificiels pour les besoins des activités agricoles, pastorales et forestières ainsi que des autres activités autorisées, qui est

Article 7

—

article ne se substituent pas aux consultations le cas échéant requises pour les autorisations, déclarations, approbations et dérogations tenant lieu d'autorisation unique et nécessaires pour la construction, l'exploitation et l'utilisation d'îles artificielles

Article Annexe II

—

lui-même, les pratiquants ou les tiers ou si son comportement est contraire au respect des pratiquants ou des évaluateurs. 1° Parcours d'aisance sur cordes chronométré Le candidat réalise, un parcours d'aisance sur cordes chronométré sur structure artificielle

LEGIARTI000041802888

—

risques associés aux actes et aux parcours de soins ; Pertinence des soins - orientation n° 9 : Bon usage des médicaments ; Innovation numérique en santé - orientation n° 15 : Pertinence du recours à l'innovation numérique en santé (intelligence artificielle

Article 1451

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 64

Code général des impôts

leurs unions ainsi que les sociétés d'intérêt collectif agricole qui emploient au plus trois salariés ou qui se consacrent : à l'électrification ; à l'habitat ou à l'aménagement rural ; à l'utilisation de matériel agricole ; à l'insémination artificielle

Article L2421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 39

Code de la santé publique

-Les activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation, à l'exception de l'insémination artificielle et de la stimulation ovarienne, ne peuvent être pratiquées qu'à l'agence de santé de Wallis-et-Futuna autorisée à cet effet par

Article R958-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 77

Code rural (nouveau)

interdite ; 19° La définition des conditions de récolte des végétaux marins ; 20° Les conditions de délimitation des zones interdites à toute pêche ou la définition des restrictions de pêche destinées à favoriser l'implantation des structures artificielles

Article R958-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 78

Code rural (nouveau)

Article Annexe

—

) ; f) un deuxième horizon artificiel ou un indicateur gyroscopique de taux de virage avec un indicateur intégré de dérapage (indicateur bille-aiguille) alimenté indépendamment du premier horizon ; g) un indicateur de dérapage si l'aérodyne est équipé

Article Annexe I

—

Le centre dévaluation réunit, autant que de besoin, un jury composé à part égale d'au moins un formateur ou expert (inspecteurs de l'enseignement agricole) en insémination et d'un professionnel de l'insémination.

Article Annexe I

—

Lorsque la lumière naturelle est insuffisante, un éclairage artificiel approprié doit être prévu pour répondre aux besoins physiologiques et éthologiques des animaux. f) Tout l'équipement automatique ou mécanique indispensable à la santé et au bien-être

Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

Code du sport

semaines précédant le prélèvement de l'échantillon ; e) Mention, s'il y a lieu, de son exposition à des conditions environnementales extrêmes au cours des deux heures précédant le prélèvement de l'échantillon, y compris les séances dans une chaleur artificielle

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

de création” : 1 point ; 9° Il est affecté au sous-groupe “Innovations technologiques” un nombre de 4 points au plus, au titre des innovations réalisées, notamment, dans les domaines applicatifs suivants : interface homme-machine, intelligence artificielle

Article 10

—

masses d'eau souterraine ; b) Les pressions auxquelles la ou les masses d'eau souterraine sont susceptibles d'être soumises, y compris : ― les sources de pollution diffuses ; ― les sources de pollution ponctuelles ; ― le captage ; ― la recharge artificielle

Article L212-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

. − Les objectifs de qualité et de quantité des eaux que fixent les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux correspondent : 1° Pour les eaux de surface, à l'exception des masses d'eau artificielles ou fortement modifiées par les activités

Article Instruction

—

Chapitre 1er Définition des mesures relatives aux machines à effets dites " générateurs de mousse " Les dispositions du présent chapitre visent les machines à effets qui, avec un produit, permettent de projeter une mousse artificielle en présence du public

Article 19

—

réduction d'activité durant lesquelles les assurés ont bénéficié, pour les enfants nés ou adoptés à compter du 1er juillet 2008, d'un congé de présence parentale, d'un congé parental d'éducation, d'un congé de disponibilité pour allaitement maternel et artificiel

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