Ce décret détermine les services autorisés à interroger l'unité de gestion chargée de la collecte des données auprès des transporteurs aériens et des agences de voyage et opérateurs de voyage ou de séjour affrétant tout ou partie d'un aéronef, de leur

Article Annexe II - II. Maquette 11

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vomissement, la dysphagie, la douleur thoracique, le reflux gastro-œsophagien, la diarrhée aiguë et chronique, la constipation, l'incontinence anale, l'obstruction digestive, les hémorragies digestives haute et basse ; Foie et voies biliaires ; -interroger

Article Annexe I

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Il tire au sort le thème sur lequel il va être interrogé. Il prépare sa présentation pendant 5 minutes.

Article Annexe IV

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entrer plus avant dans la philosophie effective par un travail approfondi sur les concepts et par l'étude de quelques œuvres majeures de la tradition ; - permettre aux étudiants l'acquisition d'une connaissance claire des enjeux, des grandes interrogations

Article 7

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-Le traitement mentionné à l'article 1er peut être mis en relation, sous la forme d'une interrogation, par les services mentionnés au I de l'article 5, des services autorisés à les mettre en œuvre, avec les traitements de données à caractère personnel

Article L232-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 10

Code de la sécurité intérieure

Ce décret détermine les services autorisés à interroger le traitement de données à caractère personnel mentionné au I, précise si cette autorisation est délivrée à des fins de prévention ou à des fins de répression et fixe les modalités de conservation

Article Annexe 3

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Epreuves orales : 1° Interrogation sur la technique et l'histoire du livre, l'organisation et le fonctionnement technique des bibliothèques, le catalogage, la bibliographie générale et le choix des livres (coefficient 2). 2° Interrogation sur les notions

Article Annexe

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Le gestionnaire de la base de données nationale d'abattage des bovins met en place des protections particulières, d'une part, afin d'éviter une interrogation abusive ou toute intrusion dans la base de données nationale d'abattage des bovins et, d'autre

Article 3

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-En outre, les connexions font l'objet d'une journalisation qui se traduit par la conservation de la date et de l'heure de chaque connexion, des éléments d'identification de l'auteur, des éléments relatifs aux interrogations et aux restitutions.

Article 14

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Il comprend, après 15 minutes de préparation, une interrogation en langue anglaise portant sur un article de presse, tiré au sort, et traitant d'un sujet d'actualité, suivi d'un entretien d'ordre général avec l'examinateur.

Article 1

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Le portail “ SI Retour ” permet de recevoir des informations des fichiers interrogés par le “ SI Dépose ” ou le portail “ Demande Honorabilité ” afin de vérifier l'honorabilité des personnes telle que prévue au I.

Article Annexe

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L'EXAMEN PROFESSIONNEL L'épreuve pratique peut s'effectuer à partir de documents techniques : plans, schémas, croquis d'installation ou partie d'installation, descriptifs de travaux... b) L'entretien oral Immédiatement après l'épreuve pratique le jury interroge

Article 9 bis

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d'actif et qu'elle souhaite savoir si l'association résultant de la fusion ou de la scission ou bénéficiaire de l'apport bénéficiera de l'autorisation, de l'agrément, du conventionnement ou de l'habilitation pour la durée restant à courir, elle peut interroger

Article 5

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de la directive 2005/36/ CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 modifiée relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ; b) Ainsi que, le cas échéant, les matières sur lesquelles les candidats doivent être interrogés

Article Annexe III

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Interrogation Elle est effectuée par l'enseignant ou le formateur ayant eu le candidat en formation en classe de terminale.

Article 97

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 21

Code de procédure pénale

Toutefois, lorsque l'ouverture et la reconstitution du scellé fermé n'exigent pas que la personne mise en examen soit interrogée sur son contenu, elles peuvent être réalisées par le juge d'instruction assisté de son greffier hors la présence de celle-ci

Article Annexe I

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Les épreuves de mathématiques, de physique, de chimie et de sciences et techniques industrielles (STI) consistent en des interrogations portant sur les programmes des filières des classes préparatoires MP, PC et PSI définis par le ministère chargé de

Article 99

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La décision du Conseil national des barreaux par laquelle est arrêtée la liste des candidats admis à se présenter à l'examen d'aptitude précise, le cas échéant, les matières sur lesquelles les candidats doivent être interrogés compte tenu de leur formation

Article 4

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1. - Interconnexions de fichiers : - SPI délivre un numéro fiscal pour chaque personne physique ou morale inscrite au FRP ; - MEDOC peut interroger le répertoire informatique géré par SPI ; - un extrait du FRP est transmis au traitement bénéfices agricoles

Article 4

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Epreuve n° 2 (durée : 15 minutes ; coefficient 2) : Interrogation de langue étrangère consistant dans la traduction orale en français d'un texte écrit dans la langue étrangère choisie, suivie d'une conversation dans la même langue.

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