Il est donné lecture à chaque personne entendue de ses déclarations. Le procès-verbal mentionne les lieux, dates et heures de début et de fin d'audition.

Article Annexe XI

Code inconnu

Enregistreur des évènements avec possibilité de lecture ; - appareils émetteurs-récepteurs (1 jeu), modèle de points de contrôle de ronde ; - modèles d'imprimés, (registre de sécurité, permis de feu, autorisation d'ouverture, consignations diverses) ;

Article 90

Code inconnu

Ces consultations doivent intervenir, au plus tard, avant l'adoption du projet de loi ou de la proposition de loi en première lecture par la première assemblée saisie.

Article 242-14.02

Code inconnu

Le compas magnétique et chacun de ses répétiteurs est positionné de manière à permettre une lecture claire par l'homme de barre, au poste de conduite principal.

Article L4422-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 31

Code général des collectivités territoriales

Si, à l'expiration de ce délai, une seule liste a été déposée, les nominations prennent alors effet immédiatement, dans l'ordre de la liste, et il en est donné lecture par le président.

Article 362

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 82

Code de procédure pénale

En cas de réponse affirmative sur la culpabilité, le président donne lecture aux jurés des dispositions des articles 130-1,132-1 et 132-18 du code pénal ; si les dispositions des deux premiers alinéas de l'article 132-23 du même code sont applicables,

Article Annexe 215-1.A.1

Code inconnu

L'éclairement moyen est la moyenne arithmétique des lectures faites en différents points choisis suivant les modalités propres à chaque cas défini au paragraphe suivant.

Article Annexe I b

Code inconnu

La mise en œuvre des mesures de prévention définies est comprise et décrite : Signaler les manques, les difficultés de lecture et d'appropriation des mesures de prévention définies. Les difficultés signalées sont justifiées et pertinentes.

Article 1

Code inconnu

, dix minutes d'échange sur le parcours du candidat et ses motivations, dix minutes de mise en situation managériale professionnelle et d'échange sur l'actualité du monde sanitaire-coefficient 5). 3° Une épreuve en langue anglaise consistant en la lecture

Article 1

Code inconnu

sur le parcours du candidat et ses motivations, dix minutes de mise en situation managériale professionnelle et d'échange sur l'actualité du monde sanitaire, social et médico-social-coefficient 5) ; 3° Une épreuve en langue anglaise consistant en la lecture

Article Annexe II

Code inconnu

Les objectifs de formation en langues et culture de l'antiquité L'enseignement des langues et culture de l'Antiquité en classe préparatoire de lettres première année a pour objectif de donner accès à un ensemble de références à travers la lecture de textes

Article 2

Code inconnu

Les publics : Sociologie des publics et politique du développement de la lecture ; Accès des publics à l'information et aux documents ; Mise en valeur des fonds et animation ; Accueil et formation des usagers ; Evaluation des services rendus.

Article 211-2.05

Code inconnu

Dans le cas où le déplacement du navire lège est déterminé par lecture de tirants d'eau, toutes garanties devront être apportées à l'autorité compétente en ce qui concerne l'exactitude du marquage de ces tirants d'eau sur la coque, ainsi que toutes précisions

Article 226-6.10

Code inconnu

Un éclairage et des dispositifs permettant d'en atténuer l'intensité doivent être prévus pour permettre en permanence la lecture de la rose.

LEGIARTI000032109343

Code inconnu

Ils assurent la responsabilité et la gestion du centre de documentation et d'information (CDI), lieu de formation, de lecture, de culture et d'accès à l'information.

Article 4

Code inconnu

du candidat à l'éducation physique et sportive comportant, d'une part, un parcours en terrain aménagé et un parcours en piscine et, d'autre part, la participation à un jeu collectif de type scolaire traditionnel (coefficient 4). 2° Un exercice de lecture

Article Annexe

Code inconnu

d'administration centrale concerné (Musées de France) Autres agents Directeur d'administration centrale concerné (Musées de France) Bibliothèque municipale classée Chef du service Directeur d'administration centrale concerné (livre et lecture

Article 2

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

Lecture et utilisation de la carte en vol. 3.3.2. Carte de repérage au 1/500 000 : représentation du relief, mesure de distance, repères, lecture et utilisation. 3.3.3.

Article Annexe III

Code inconnu

methode=lecture 2.

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