infirmatif attaqué a relaxé Francisco Sanchez X... des fins de la poursuite et déclaré Antoine Z... irrecevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs que, suivant Thierry A..., le motocycliste

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 juin 1996), qu'une collision s'est produite, le 13 mai 1992, en agglomération, entre la motocyclette

B... et accueilli celle de la MATMUT, alors, selon le moyen, que, d'une part, Mme Y... avait reconnu lors de son audition par les services de police, ne pas avoir prêté attention à l'arrivée du motocycliste

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 9 juin 1994 à Roubaix, Akidi Kasdi a été blessé par balles par un individu, qui a fait feu sur lui à plusieurs reprises avant de s'enfuir sur une motocyclette

de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre le véhicule conduit par Bernard X..., qui tournait à gauche, et la motocyclette

J'ai stoppé aussitôt et me suis dirigée vers le motocycliste. Ce dernier restait allongé au sol.

relative à des pratiques mises en œuvre par Suzuki et autres sur le marché de la distribution des motocycles

dernier de démontrer l'existence d'une faute à l'encontre du cyclomotoriste victime et le lien causal entre celle-ci et le dommage ; qu'en l'espèce, en l'absence de faute prouvée à l'encontre du motocycliste

[B], lequel a percuté les deux autres motocyclettes, blessé grièvement M. [Z] et causé le décès de [O] [W]. 2. M.

Saint-Vincent-de-Tyrosse le 2 avril 2001 que David Y... n'avait pas le droit, à l'endroit de l'accident, d'effectuer un dépassement ; que, dès lors, en affirmant, après avoir constaté qu'au moment du choc le motocycliste

F..., le motocycliste B...avait parcouru plus du tiers de cette distance ; Attendu, en outre, que le dépanneur, dépêché sur place par la Gendarmerie, M.

S'ETAIT ASSURE POUR LA CONDUITE DE SA MOTOCYCLETTE AVEC SIDE-CAR AUPRES DE LA COMPAGNIE "RHIN ET MOSELLE, ASSURANCES FRANCAISES" ; QUE LE CONTRAT COMPORTAIT UNE CLAUSE SUBORDONNANT LA GARANTIE DE L'ASSUREUR

assurée qu'elle pouvait le faire sans danger et d'avoir omis de céder le passage à tout autre véhicule, en raison des considérations essentielles que l'accident était dû à "la vitesse excessive du motocycliste

suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 15 juillet 2011), que le 20 janvier 2003, une collision s'est produite entre la motocyclette

. ; "aux motifs que le 23 juin 2001, John X... et un de ses amis Stéphane Y... pilotaient chacun leur motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de Gérardmer et, dans une courbe à

B, à un motocycliste, M. A. La caisse primaire d'assurance maladie du Var, mise en cause par le tribunal, a indiqué ne pas entendre intervenir dans l'instance.

X..., qui pilotait une motocyclette, a été grièvement blessé dans une collision de sens inverse avec un véhicule conduit par M. Y... ; que M.

cassation, pris de la violation des articles 3, 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985, 470-1 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Philippe Y... circulait à motocyclette