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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1125JUD001741990
25 novembre 1996
25 novembre 1996
Enfin, sainte Thérèse fait glisser sa main jusqu’à la main clouée du Christ et mêle ses doigts aux siens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03026_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
et voies de recours était illisible, le panneau ayant été implanté dans un fossé du terrain, la taille des caractères étant inhabituellement trop petite au regard de la situation du panneau, et les clous
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403846_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de l'application du présent règlement / a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d'une autre demande dans un État membre différent ainsi que des conséquences du passage
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:1107JUD001269703
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Defamation Mr Mamère accuses Mr Pellerin of repeatedly (“kept on”) claiming (“telling us”) at the time of the Chernobyl disaster that the radioactive cloud would not cross France’s borders.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7be
30 mai 2012
30 mai 2012
Carole DUTHEUIL de la SCP FARGE/ COLAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : T 13 APPELANT **************** SAS MIKIT FRANCE 18 Avenue de la Jonchère 78170 LA CELLE SAINT CLOUD
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00907_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - les observations de Me Beaulac, représentant M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10714
19 juin 2019
19 juin 2019
Par ailleurs l'amplitude horaire particulièrement régulière et le passage systématique au sein de l'établissement le soir après les déplacements sont en totale contradiction avec l'autonomie dont prétendait
Source officielle1ère Chambre
DTA_1906696_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
/ Il fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain. / Il peut prendre en compte les spécificités des anciennes communes, notamment paysagères
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6438f359a942a604f5e93856
13 avril 2023
13 avril 2023
éprouvant d'entendre de tels propos au lieu d'une réelle écoute face aux différents préjudices subis lors de mon retour (menaces, mise au placard, harcèlement...) et une solution sur le fait est que je passais
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e18
25 avril 2024
25 avril 2024
intranet, les réseaux extranet, les équipements portables, et l'Internet via sa plate-forme "RealPresence" : plateforme internet collaborative, et ses services de collaboration vidéo par le biais du cloud
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL01677_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
de l'urbanisme : " Le projet architectural comprend une notice précisant : / 1° L'état initial du terrain et de ses abords indiquant, s'il y a lieu, les constructions, la végétation et les éléments paysagers
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300672_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
13 janvier 2023 produit au dossier établit qu'à cette date le panneau d'affichage se trouvait sous un tas de sable, qu'il n'était pas visible et a été, à cette date, accroché à un arbre à l'aide d'un clou
Source officielle1ère chambre
DTA_2300146_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Les ardoises doivent être naturelles, posées aux clous ou aux crochets teintés (…) Les faîtages sont le plus souvent en zinc.
Source officiellePCP JCP fond
66980bb3b60c111a421bea39
16 juillet 2024
16 juillet 2024
des travaux : -Assurer la sécurité des installations électriques particulières et prendre toute disposition pour permettre la remise en service en toute sécurité des installations , notamment par le passage
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2210638_20220831
31 août 2022
31 août 2022
lui a été remis par les autorités slovènes et invoque son état de santé en indiquant qu'il souffre de dépression, pathologie qui l'a conduit à une tentative de suicide en Grèce par une ingestion de clous
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE JANVIER DEUX MILLE HUIT, La cour d' appel de VERSAILLES, a rendu l' arrêt suivant dans l' affaire entre : Madame Nicole X... ... 78170 LA CELLE ST CLOUD
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01297_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
: - le préfet de la Vienne lui ayant délivré, le 19 mars 2025, un arrêté portant régularisation de la demande d’autorisation environnementale pour l’exploitation du parc éolien sur les communes de Cloué
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD007551001
26 juin 2007
26 juin 2007
Les passages pertinents du deuxième article sont rédigés comme suit : « Un séisme de 7.4 ne peut ébranler Demirel !
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fca813b27901e70f60939df
24 septembre 2020
24 septembre 2020
apparents et d'usure sur les sols (couloir au niveau de l'accès aux 2 bureaux, traces de passage marquées au niveau de la salle d'archive) ou de grisaillement des dalles bleutées, l'huissier notant que
Source officielle7ème chambre
DTA_2404936_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
couverts par les trames de protection du patrimoine naturel et paysager inscrites au PLUi ».
Source officiellePage 15 sur 20