Il était maintenu sans fondation par de simples piquets torsadés récupérés chez un ferrailleur et a même été changé en 1999 et 2001.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Belet-Cessac pour la commune

section A n° 381, 382, 383, 633, propriété de Monsieur X... et de son épouse, Madame Z..., par la suppression du portail en fer qui obstrue la circulation dudit chemin et la suppression de la clôture en piquets

Sur la reconstitution des chiffres d'affaires de la SARL Au Pichet du Tertre : 5.

/1982 au 31/10/1982 : piqueur travaux charbon travaux préparation, du 01/11/1982 au 30/11/1983 : conducteur machine abattage traçage, du 01/12/1983 au 31/01/1984 : piqueur travaux charbon chef poste

en traçage chef de poste du 01/09/1997 au 30/09/1999, Chef de compagnie traçage.

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPE S PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Thomas HUGUES Prononcée à la suite d'une assignation

M... pour lequel "un mur de soutènement à l'aval le long de la route du Coscione et un muret de piquets fer et grillage à l'amont, clôturait la propriété de feu Z... U...", - Y...

la résiliation du contrat de fermage liant la SASU Pole Equestre de l'Or à la SCI San Pablo ; - Ordonner l'expulsion de la SASU Pole Equestre de l'Or et de tout occupant de son chef dans un délai de

Elle demande que ces opérations de piquage et de carottage soient indemnisées à titre de travaux supplémentaires.

, d'installateur taille avec utilisation de différents outils et machines : marteaux piqueur, marteaux perforateur, haveuses, palans.

II a occupé, au fond, les emplois suivants : - apprenti mineur - man'uvre - aide piqueur - conducteur machine de remblayage hydraulique.

Richard de la Tour, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Délibéré après l'audience du 9 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Cabon, premier conseiller, Mme d’Erceville, première conseillère.

[M] [B], quand, à l'inverse, l'empl aux postes de rouleur, aide piqueur, élève porion,porion service transport, surveillant commissionné, porion d'exploitation et porion service roulage.oyeur n'apporte

suivants : piqueur de traçage, piqueur de voie de déblocage, piqueur de travaux accidentels, boulonneur, piqueur de voie de tête, installateur taille ou traçage, boiseur foudroyeur, ripeur soutènement

Le Corre, Mme Prache, conseillers référendaires, MmeTrassoudaine-Verger, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvallet, conseiller référendaire, les observations de

Le marteau piqueur ne pourra être utilisé qu'exceptionnellement au cours de campagnes clairement définies à l'avance », * elle a informé la société Warwick Westminster des travaux envisagés dès le mois

Par cette requête, Mme B, représentée par Me Piquot-Joly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 7 septembre 2021 par laquelle la rectrice de l'académie de Versailles a refusé

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Poste