Savez-vous que M. [Y] [W] (fondateur et dirigeant de [3]) et Mme [Y] [U] (son épouse) ne sont ni médecins et encore moins pharmaciens ?

X..., la décision du 19 avril 1985 par laquelle le maire de Bagnolet a mis fin aux fonctions de maître nageur sauveteur de M.

à l'Hôtel de Ville, 17340 Chatelaillon Plage, 2°/ de la Fédération française de ball-trap, dont le siège est ..., 3°/ de la Société pour l'étude et la protection de la nature et des animaux sauvages

Aux alentours de 13h, il a été retiré de l’eau de force en raison de son refus de sortir à la demande des sauveteurs.

de savate-boxe française et disciplines associées, et l'avis de M.

C... et la fédération des maîtres-nageurs sauveteurs doivent être regardés comme demandant au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1) de requalifier tous les contrats de travail en tant

Sauveur Y... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du Code civil, ensemble l'article 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu

a mis en vente notamment de l'alcool rectifié à 70° et des tampons alcoolisés, de l'eau oxygénée à 10 volumes, de la crème à l'arnica et à la sauge, de la crème Sudex, de la crème au camphre et des sachets

, 97351 Matoury, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société civile professionnelle (SCP) Sauvan

rhodaniens a assigné la société Moulin Stoll, en paiement d'un solde de facture; que la société Moulin Stoll (celle-ci) a soutenu que la société Emballages rhodaniens lui avait livré une quantité de sachets

dans l'Ardèche en un lieu spécialement aménagé en baignade par la commune de Saint-Martin d'Ardèche ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la baignade était surveillée par un maître-nageur sauveteur

francs à titre de dommages-intérêts; "aux motifs qu'il existait un désaccord entre les parties, que les déclarations du prévenu selon lesquelles Hassan X... aurait, voyant sa réaction, décidé de sauter

du tract, portant "gravement atteinte à la direction de l'entreprise", et des conditions de sa distribution et de son affichage, le courrier ayant "fait l'objet d'un affichage et d'une distribution sauvage

les faits de nature criminelle que le mis en examen reconnaît sont de par leur mode opératoire et leur conséquence, en l'occurrence la mort d'un homme dans un contexte d'abolisation et de violence sauvages

il s'approvisionnait, que Lucca a affirmé que "selon Viacava" le fournisseur de Cara était Y... et que Rout, beau-frère du prévenu, avait trouvé dans la voiture de Y... une enveloppe contenant huit sachets

Santos, qui lui avait refusé la priorité alors que la visibilité était réduite, il avait tenté une manoeuvre de sauvetage, qui avait déséquilibré sa motocyclette qui, ensuite, avait glissé sur la chaussée

de la loi du 5 juillet 1985 ; alors que, en deuxième lieu, en se bornant à retenir que, selon le croquis établi par les services de gendarmerie, le poids lourd se trouvait, malgré une manoeuvre de sauvetage

Les sauveteurs ont invoqué la clause Scopic et exigé de la société The Shipowners une garantie de paiement de 3 000 000 USD, que celle-ci a fourni le 3 juillet 2007, en désignant M.