Marguerite Y...de sa constitution de partie civile ; " aux motifs qu'en l'absence d'autres témoins que les parties litigeantes, il existe un doute sur l'existence même de la collision entre le véhicule

. ; que la preuve du rôle actif du véhicule n'étant pas rapportée, il ne saurait être impliqué dans l'accident ; "1 alors qu'il résulte du procès-verbal de police que le véhicule automobile conduit

André X..., mandataire-liquidateur, demeurant à Aussillon Mazamet (Tarn), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Sud véhicules d'occasion, 2°) de la compagnie Union

non autorisé sur une voie réservée aux véhicules de transport public de voyageurs" ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et des débats que les faits sont établis ; "alors, d'une part

non autorisé sur une voie réservée aux véhicules de transport public de voyageurs" ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et des débats que les faits sont établis ; "alors, d'une part

chefs de préjudice subis par Jean X... découlant du vol de son automobile et de ses vêtements à la somme de 2 365 francs ; "aux motifs que sur la cote remise par Jean X... à propos du vol de ce véhicule

automobile, ayant été mortellement blessé dans un accident de la circulation impliquant un autre véhicule conduit par M.

La société [1] a été déclarée coupable de stationnement très gênant d'un véhicule motorisé sur un trottoir par ordonnance pénale du 5 octobre 2022. 3.

, a été très imprudent en roulant très près du véhicule qui le précédait à une vitesse excessive, ne respectant pas la distance minimum de sécurité entre véhicules qui est de 100 mètres ; que c'est le

avait déjà parcouru 71 856 kilomètres, comme cela résulte du carnet d'entretien du véhicule trouvé par Christian Y... dans le véhicule, des indications fournies par la Société Diac et du fait que ce même

à la vente de leur véhicule, bien que la citation devant le tribunal correctionnel ait uniquement visé le fait, pour M.

payées ; qu'interpellé au volant du véhicule Mercedes, Ali X... admettait qu'il n'avait pas réglé les mensualités relatives aux contrats de location des deux véhicules, depuis quelques mois, du fait de

Mme X... prévoit la cessation du prévèlement des loyers et l'indemnisation du bailleur pour son encours financier par le locataire, subsidiairement par l'assureur, en cas de sinistre affectant le véhicule

[V] est propriétaire circulait à une vitesse excessive, ni les photographies y annexées, qui sont constituées par des clichés de l'arrière du véhicule, n'établissaient que celui-ci fût le conducteur du

, défaut de motifs, manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir commis une tentative d'escroquerie en juin 1988 ; "aux motifs que le véhicule

de fonction, a été heurté par le véhicule conduit par Stéphane X... ; que les blessures subies par la victime et les dégradations occasionnées au véhicule de police près duquel il se trouvait, confirment

Mazda par Mme Z...; qu'en rejetant sa demande en restitution du véhicule en l'état de ces considérations inopérantes sans rechercher si Mme Z... avait réellement utilisé le véhicule à des fins professionnelles

était préalablement lancé le long du muret et non face à lui ; que la vitesse excessive est très directement à l'origine de la perte de contrôle du véhicule, laquelle est évidemment la cause directe et