Panneau B 13 Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. Panneau B13a.

Article 223 a-II-1/31

—

part, être conçus de manière à ne pas être endommagés à la vitesse maximale en marche arrière ; 2.2. pouvoir, le navire étant à son tirant d'eau le plus élevé et en marche avant à la vitesse maximale de service, orienter le gouvernail de la position

Article 120.21

—

application du règlement n° 336/2006/CE INTITULE DU CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Document de conformité Transbordeurs rouliers à passagers effectuant une navigation nationale ; Navires à passagers, y compris les engins à passagers à grande vitesse

Article 1

—

Le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), pour les usages suivants : - configuration de piste n° 1 : longueur 2 817,58 mètres pour une

Article L134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 81

Code de la construction et de l'habitation

machinerie de théâtre, les ascenseurs installés dans des moyens de transport, les ascenseurs liés à une machine et exclusivement destinés à l'accès au poste de travail de celle-ci et les ascenseurs de chantier ainsi que les appareils de levage dont la vitesse

Article R432-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 59

Code de la route

accotements notamment sur les bandes d'arrêt d'urgence ; 2° Au demi-tour ; 3° A la marche arrière ; 4° Au franchissement des lignes longitudinales délimitant les bandes d'arrêt d'urgence ; 5° A l'arrêt et au stationnement sur les chaussées, 6° A la vitesse

Article Annexe

—

-Véhicules et matériels de travaux publics automoteurs dont la vitesse est limitée sur route à 25 kilomètre-heure par l'article R. 413-12 du code de la route. 2.1.

Article 233-5.07

—

Le sous-marin étant en marche avant à sa vitesse maximale, l'orientation des barres d'une position extrême à l'autre doit pouvoir s'effectuer en un délai au plus égal à 20 secondes. 7.

Article 221-II-1/37

—

de celles énoncées au paragraphe 1 sont applicables : Au moins deux moyens indépendants permettant de transmettre les ordres de la passerelle de navigation à l'emplacement, dans le local des machines ou dans le local de commande, à partir duquel la vitesse

Article Annexe 4

—

. - Si la vitesse du vent au niveau du site n'est pas disponible, la vitesse du vent de la station météorologique la plus proche est utilisée. R RA 2.

Article 30-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 01 > 37

Code général des impôts, annexe IV

personne handicapée, debout ou en fauteuil roulant, avec ou sans accompagnateur, qui répondent aux conditions suivantes : a) Ils permettent le déplacement entre deux niveaux définis, avec éventuellement un ou plusieurs niveaux intermédiaires ; b) Leur vitesse

Article 229-II-1.24

—

L'appareil à gouverner principal doit être d'une construction suffisamment solide pour permettre de gouverner le navire à la vitesse maximale de service.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

Code des transports

CYCLE E1, MODE NUMÉRO 1 2 3 4 5 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime de ralenti Couple, en % 100 75 75 50 0 Facteur de pondération 0,08 0,11 0,19 0,32 0,3 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime

Article 8

—

La vitesse de l'air dans les travaux, autres que les puits, où du personnel est présent de manière permanente, doit être limitée à 8 m/s.

Article Annexe II

—

Valeurs-limites de la vitesse particulaire Fréquences 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz 1.2. Sources impulsionnelles à impulsions répétées Fréquences 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz 2. Classification des constructions 3.

Article R411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24

Code de la route

-La commission peut également être consultée sur tout autre sujet relatif à la sécurité routière, tel que : -la mise en place d'itinéraires de déviation pour les poids lourds ; -l'harmonisation des limitations de vitesse des véhicules sur les voies ouvertes

Article 1

—

doivent être des véhicules à deux roues, de série courante, équipés pour être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique et avoir été mis en circulation depuis sept ans au plus. (1) Si les véhicules utilisés sont équipés d'une boîte de vitesse

Article Annexe I

—

Valeurs-limites de vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

Article 226-3.01

—

minimale de 7 nœuds, sauf exception justifiée, si la puissance nécessaire pour assurer cette vitesse est inférieure à la demi-puissance.

LEGIARTI000051115429

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-dans le cas général, il est préconisé que les VMA n'excèdent pas 70 km/ h sur la voie réservée et 90 km/ h sur les autres voies ; Si la vitesse maximale autorisée sur la voie réservée est différente de la vitesse maximale autorisée sur les autres voies

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