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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137232ecd58014677406787

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elegant house, société anonyme, dont le siège est ..., et les établissements secondaires ... sous l'enseigne "Alain

Source officielle
CC

comm

61372332cd58014677406b08

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Alain X..., demeurant à Béquin Beaupuy, 82600 Verdun-sur-Garonne, en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1996 par le tribunal de grande instance de Montauban, au profit de M. le directeur général

Source officielle
CC

soc

6137230bcd58014677404b6e

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 février 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137230fcd58014677404e4e

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Bureau Véritas, dont le siège est ..

Source officielle
CC

soc

61372318cd58014677405537

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Monod, avocat de la société Sodex-Erie et de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372318cd5801467740556a

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre B2), au profit de la société Garage Huitric "concession Renault", société anonyme dont

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c5d

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Alain Y..., demeurant ..., 21240 Talant, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Iveco France, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

civ2

613721b5cd580146773f6608

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Alain René P..., demeurant ..., 26°) Mme Nicole E..., demeurant à Balogna (Corse-du-Sud), 27°) M.

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b479

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Alain de X..., demeurant La Roche Amenon, 37160 Buxeuil, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse de mutualité

Source officielle
CC

comm

613722e4cd58014677402d0c

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

Alain A..., demeurant ..., mandataire judiciaire, ès qualités de représentant des créanciers de la société Sodipro, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les

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CC

civ3

6137222dcd580146773fad83

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Alain X..., demeurant à Palavas-les-Flots (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

é plaintec/M. X

61372211cd580146773f9f36

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Alain X..., demerant ... à Carrières-sur-Seine (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Source officielle
CC

soc

61372213cd580146773fa035

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Alain A..., demeurant ..., 5 / de Mme Antoinette C..., demeurant ..., 6 / de M. Ferdinand D..., demeurant ..., 7 / de M. Bertrand E..., demeurant 1, rue R.

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CC

civ3

613721a7cd580146773f5aff

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Alain Z..., demeurant à Jort (Calvados), - Mme Martine X..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), ont déclaré reprendre l'instance, en qualité d'héritiers de M.

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civ2

6137233ecd5801467740746d

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Alain X..., 2 / Mme Jeanne Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit de la

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civ1

613722e6cd58014677402f32

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Savatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Monod, avocat des consorts X..., demandeurs au pourvoi, de Me Copper-Royer, avocat de Mmes Rosalie et Odette X... et de MM.

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civ3

613722efcd58014677403652

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Alain X..., demeurant Les Coteaux de Saint-Agne, Ramonville, 31520 Saint-Agne, 3°/ M. Claude X..., demeurant ..., 4°/ M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

comm

ès le désistement de M. Z..., M. X... a maintenu son actionc/M. Vassilev

613722f4cd58014677403a6d

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Alain Y..., demeurant rue Ziraa, ..., Tripoli-Marine (Liban), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Douai, au profit de M.

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CC

civ1

613722fecd58014677404241

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Alain Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

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CC

soc

613722c9cd580146774016f5

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Alain A..., demeurant ..., 3°/ M. Eric Y..., demeurant ..., 4°/ M. X...

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