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78 195 résultats pour « Article R453-28 Code de l'éducation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
A modifié les dispositions suivants : Arrêté du 28 décembre 1998 Art. 1er
Article 3
Les finalités des traitements mentionnés à l'article 154 de la loi du 28 décembre 2019 susvisée sont :
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 28 décembre 2005 Art. 11
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 28 décembre 2005 Art. 10
Article 10
A modidié les dispositions suivantes : Arrêté du 28 décembre 2005 Art. 15
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 28 décembre 2005 Art. 8
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 28 décembre 2005 Art. 12
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 28 septembre 2006 ; Art. Annexe
Article L214-102-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 77 > 63
Les dispositions de l'article L. 214-24-28 sont applicables aux FIA relevant du présent paragraphe.
Article L214-127-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 05
Les dispositions de l'article L. 214-24-28 sont applicables aux FIA relevant du présent paragraphe.
Article L214-59
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 81 > 01
Les dispositions de l'article L. 214-24-28 sont applicables aux FIA relevant du présent paragraphe.
Article 53
La direction du numérique pour l'éducation comprend : -la sous-direction de la transformation numérique ;
Article D714-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 83 > 64
Ces services sont soumis au contrôle de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.
Article 30
I. ― Le a et le dernier alinéa du b du 1° de l'article 3, les 4° et 5° de l'article 17, les articles 22 et 26 et les 1° et a du 2° de l'article 27 entrent en vigueur à la date fixée par le décret en Conseil d'Etat mentionné au I de l'article 5 et au plus
Article L313-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 19
Si l'emprunteur fait usage du droit de résiliation du contrat d'assurance en application du premier alinéa de l'article L. 113-12-2 du code des assurances, ou du troisième alinéa de l'article L. 221-10 du code de la mutualité, le prêteur notifie à l'emprunteur
Article 3
Adjoint administratif des services déconcentrés de l'éducation nationale. Fonctions mentionnées à l'article 37 du décret du 14 mai 1991 susvisé.
Article 2
-A modifié les dispositions suivantes : -Code de la sécurité sociale. Art. L241-6-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code rural Art. L741-3, Art. L741-4 IV. ― Abrogé. V.
Article 1
populaire et de la jeunesse (BEATEP) spécialité activités sociales-vie locale ; - brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport auquel est associé l'unité capitalisable complémentaire “ direction d'un accueil collectif de
LEGIARTI000047067026
28 Le §1er de l'article 28 est remplacé par les dispositions suivantes : Chapitre 2 : Marins pêcheurs Article 1 L'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes : Article 3 L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes : Article 4
Article Annexe VIII
participation au contrôle des connaissances théoriques des règles de sécurité routière lors de l'établissement des titres de conduite des catégories A1 et B1 Je soussigné(e) [identité de l'auteur], né(e) le [date de naissance] à [ville de naissance, code
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