CHARPENTIER, avocat La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris 173 rue de Bercy PARIS 12ème Représentée par Me MELUN, avoué COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Monsieur Alain

au RG de première instance 01/ 02506 ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2005 APPELANTE : LA SCI LE BRASSEUR 7 impasse Toussaint 49000 ANGERS représentée par Maître VICART, avoué à la Cour assistée de Maître Alain

No 04/08892 AFFAIRE : Alain X... ... C/ Jean-Louis Y... ...

Code de Procédure Civile, assisté de Chantal SERRE, Greffier, Que Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain

Alain G... a déclaré qu'il roulait à environ 300 m derrière la moto du prévenu ; qu'il l'avait suivie à une vitesse de 90 kilomètres à l'heure environ, puis qu'il s'était arrêté une dizaine de minutes

au barreau de SAINT-DENIS) LA SCI LAW MAN CO Chaussée Royale 97460 SAINT-PAUL la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Claude A... ... 97460 SAINT-PAUL (BOIS

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Dominique LE NAIR BOUYER, avocat au barreau du VAL D'OISE, toque : T33 COMPOSITION

Alain VERNOINE.

Alain X..., devenu bailleur, a fait délivrer aux époux Z... congé pour le 11 novembre 2010 des terres louées aux fins d'exploitation personnelle ; que les époux Z... ont contesté ce congé ; Sur les premier

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Alain X... de sa demande tendant à voir condamner la Société RABOT à régulariser sa situation auprès de la CAFAT pour la période du 21 février

Alain YC..., demeurant ... (Eure), 58°) de M. XU... Le Noa, demeurant ... à Arnières-sur-Iton (Eure), 59°) de M. Jean-Marie YD..., demeurant ... (Eure), 60°) de M.

Alain C..., architecte, demeurant et domicilié ...

Alain S..., demeurant ... (Nord), 8 / de M. Didier Z..., demeurant ... à Quesnoy-sur-Deule (Nord), 9 / de M. Dominique B..., demeurant ... à Comines (Nord), 10 / de M.

(MINEUR) ... 30150 ROQUEMAURE Représentant : la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI (avocats au barreau de NIMES) Monsieur Alain Y. ... 30100 ALES Représentant : la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI (avocats au

BOISSERY-DI LUCCIO INTIMÉS LA SOCIETE CALEDONIENNE DE DEPOLLUTION ET D'EXPERTISE MARITIMES, dite SCADEM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège socialRue du Capitaine Bois-Nouville

L'affaire a été fixée à l'audience du 11 Septembre 2013, la cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, Madame Martine JEAN et Monsieur Jean-Claude SABRON, Présidents, Monsieur Philippe

. ; - n° 134854, présentée par M. et Mme Pierre H..., demeurant Saint-Bris-des-Bois à Brizambourg (17770) ; - n° 134855, présentée par M.

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Les Sports, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [Y], de M.

Alain X...nécessitait le remplacement des menuiseries et les travaux de rénovation effectués par l'entreprise. Cet état de vétusté, à le supposer avéré, M.

.- ... 97150 ST-MARTIN Représenté par Me LANDEL substituant Me Alain MANVILLE (avocat au barreau de MARTINIQUE) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 939, 945-1