Codes de loi français

Article Liste II

Isométheptène (méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise : - eau

Article Annexe

. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE Ministère de l'agriculture et de la pêche GRADES DU CORPS D'ORIGINE GRADES DU CADRE D'EMPLOIS D'ACCUEIL Ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts.

LEGIARTI000028443622

B0115 | Q6070530 | Le ruisseau de Leignières et ses affluents B0114 | Q6070570 | L'Arrec de Bouerzy B0116 | Q6070580 | L'Arrec de Besse à l'amont de la prise d'eau B0119 | Q6080620 | La Sourde à l'amont du pont de la Sourde (commune des Eaux-Bonnes

Article Annexe II

pratiques agricoles afin de répondre à des pressions environnementales identifiées à l'échelle des territoires ; Ces mesures doivent pouvoir être mobilisées afin de répondre à l'ensemble des enjeux environnementaux (biodiversité/paysage, zones humides, eau

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Lorsque les logements sont équipés de compteur individuel, eau chaude et eau froide, dont les consommations sont relevables de l'extérieur, les consommations d'eau peuvent n'être prises en charge forfaitairement au titre de l'élément équivalent aux charges

Article 3

lise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres composants du circuit primaire, compte tenu en particulier des dispositions de l'arrêté du 26 février 1974 relatif au circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau

LEGIARTI000050802671

Convention collective départementale des industries agroalimentaires de la Réunion 1396 - Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux

Article Annexe

69296 Solaize. 69299 Colombier-Saugnieu. 73008 Aix-les-Bains. 73029 Barberaz. 73030 Barby. 73031 Bassens. 73033 La Bauche. 73050 Bourdeau. 73051 Le Bourget-du-Lac. 73059 Brison-Saint-Innocent. 73064 Challes-les-Eaux

Article Annexe III

SEQUENCE 3 INSTALLATION FIXES D'EXTINCTION AUTOMATIQUE 2 h 00 Thème Les manipulations, les incidences et les responsabilités Contenu Les installations d'extinction automatique à eau ou gaz, et notamment les démarches administratives

Article 229-II-1.13

Au moins une de ces pompes doit avoir un débit minimal égal au débit requis à l'alinéa 4.1. ci-dessus, et ne doit servir que pour les eaux de cales et de ballast.

Article 221-III/19

tous les trois mois. 3.4.7 Si les exercices de mise à l'eau des embarcations de sauvetage et des canots de secours sont effectués alors que le navire fait route, ces exercices doivent, en raison des risques que cela présente, être effectués dans des eaux

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Article 5 Période de fonctionnement des jeux et fermeture quotidienne obligatoire L'établissement ne peut être ouvert que [dans les eaux internationales/ hors des limites administratives des ports maritimes].

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

l'environnement (partie réglementaire), relatives au droit de chasse ; g) Le titre Ier du livre II et le titre III du livre IV du code de l'environnement (partie réglementaire), relatifs au droit de l'eau et des milieux aquatiques et de la pêche en eau

Article 4

aménagement durables 10 799 643 516,90 80 084 598,17 - Infrastructures et services de transports 5 746 993 815,50 4 708 617,61 - Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 190 608 017,74 4 715 989,24 - Météorologie 211 349 171,00 - Paysages, eau

Article Annexe I

Contenu de la déclaration La déclaration précise les mesures prises par l'exploitant relatives aux conditions d'utilisation, d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires et des émanations de toutes natures ainsi que d'élimination des déchets et résidus

Article 4

transports 6 698 244 629,36 71 409 868,64 Sécurité et circulation routières 55 400 762,52 504 020,48 Sécurité et affaires maritimes 125 685 307,58 15 076 404,42 Météorologie 195 338 547,00 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Il faut prévoir, en vue de vérifier que le dispositif fonctionne avec la pression et le débit requis, d'installer des manomètres aux deux entrées (alimentation en eau et en liquide émulseur) et à la sortie de l'injecteur de mousse.

Article Annexe

_35_003 SAINT-GANTON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 334296 6750670 Site_ZN_35_003_S1 1 2019_02_56-1 Bretagne Morbihan ZG_56_001 PLUMELIAU-BIEUZY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint Nicolas des Eaux

Article Annexe

Cet auteur constate, par ailleurs, que le secteur offre des atouts indéniables en matière de climat et d'approvisionnement en eau. Les retenues du Gapeau, dont certaines datent du Moyen Age, permettaient d'irriguer des jardins et des prairies.

Article 4

services de transports 5 396 006 430,46 94 361 527,37 Sécurité et circulation routières 49 976 974,15 1 119 941,84 Sécurité et affaires maritimes 141 140 364,04 824 143,10 Météorologie 203 678 520,00 Urbanisme, paysages, eau