CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 288 résultats pour « Alain ROCH »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163b5281669d540ac7baa43

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

exerçant sous l'enseigne 'DERRICK' agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me ABITAN Alain

Source officielle

Page 16 sur 65

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210611

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Alain X..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lauvergnat père et fils, 3°/ à la société Roche Fontaine, dont le siège est [...] , 4

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86323

Appel

5 février 2002

5 février 2002

AU FOND du 18 DECEMBRE 2000 rendu par le CONSEIL DES PRUD HOMMES de LA ROCHE SUR YON.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5aa63cdc6046d47dc5057

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Numéro de rôle : 2025003835 PC : 2024J121 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b9a

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 17 août 1999, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée des

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd58014677410414

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Alain Z..., 2 / Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ensemble 23, place Napoléon Bonaparte, 77300 Fontainebleau, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 2000 par la cour d'appel de

Source officielle
CA

2ème Chambre

69005dfc2481d356bd17530f

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [T] [G] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demandeur à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501502_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Par la présente requête, le GAEC des deux Roches demande au tribunal la suspension de ces décisions.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3d7cdc6046d473cbf22

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALLAIRE DU TEMPS C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175306

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[H] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alain ROTH, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 124) Défenderesse à la requête et intimée : Mme [Z] [W]

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008b2cecbbb650faffaff3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[J] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Alain ROTH, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 124) Défendeurs à la requête et INTIMÉS : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00072

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

X..., employé depuis le 21 octobre 2002 par la société Reboud roche (la société), a été licencié pour faute grave le 2 mars 2006 pour avoir été le meneur d'un ensemble d'actions s'apparentant à une véritable

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5fd97cdc6046d47e2cc8c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL DÉTOURS VAGABONDS Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ec08cdc6046d47e14541

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DU COMPTABLE DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85807

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

AMBULANCES UNIES ARRET DU 18 SEPTEMBRE 2001 APPELANT: Monsieur Robert X... 33, Quai du Halage 85200 FONTENAY LE COMTE Représentant : Me Alain RIVAILLON (avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e61062cdc6046d47e438f0

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Numéro de rôle : 2026001829 PC : 2026J146 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603261b03047b496acf2821b

Appel

14 février 2018

14 février 2018

Le rôle de la société Yves Rocher allait en effet bien au-delà de simples conseils en vue d'une gestion optimale et nonobstant le libellé des messages envoyés à Mme [A], faisant fréquemment état de propositions

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e33da9e15c513201d68

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ,

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a54

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

(CANA), dont le siège social est : 44510 X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, 2ème section), au profit : 1°/ du GAEC de la Roche du Val

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59985cdc6046d47dae6bd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Numéro de rôle : 2025000200 PC : 2025J30 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE

Source officielle