CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fd
12 septembre 2008
Monsieur Alaux, chauffeur de la société, indique « avoir livré du matériel à plusieurs reprises chez Monsieur X...à sa maison en construction ».
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD001518703
7 juin 2007
Ms Alami was a chemical engineer who admitted possessing other explosive devices and relevant literature.
2 e chambre civile
668cd23bbbc9a118c6c63ed5
4 juillet 2024
BUGADA COSTE [V] DUFOUR dont le siège social est sis : [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON,
6253ccb4bd3db21cbdd91015
24 janvier 2014
immobilier, dont le siège social est 31 avenue Baudin-87000 LIMOGES non comparant, non représenté SOCIETE GENERALE POLE SERVICE CLIENTS dont le siège social est Le Millénium 2 et 3-13 rue Jean Paul Alaux
1ère Chambre
69e1c729cdc6046d4788f472
16 avril 2026
nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Madame [N] [D] épouse [S] née le 04 Mars 1957 à [Localité 4] (40) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Brieuc DEL ALAMO
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2016533-2142182
4 juin 2007
Botmeh and Alami v. the United Kingdom (no. 15187/03) The applicants, Jawad Botmeh and Samar Alami, are Palestinian nationals who were born in 1967 and 1965, respectively.
Chambre sociale
69732430cdc6046d476472fb
22 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS
6801e1a39b53b0c2f5373f77
17 avril 2025
Clôture : 3 juin 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Novembre 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS
2ème CH - Section 1
6549e325bc1a528318e0979f
6 novembre 2023
Bordeaux sous le numéro 353 821 028, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Brieuc DEL ALAMO
6253ca15bd3db21cbdd8a002
8 novembre 2007
SCP BOURLAND, avocats au barreau de CARCASSONNE INTIMES : Monsieur Georges Y... ... 11380 LA TOURETTE CABARDES représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me ALAUX
soc
6137214ccd580146773f2a11
25 octobre 1990
sis 126, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 20°/ la société Peausserie du Centre, dont le siège est sis à Garchigny (Nièvre), ..., exploitant un magasin à l'enseigne "Fort Alamo
6968d350cdc6046d47627a39
14 janvier 2026
[Adresse 5] [Localité 3] Représenté par la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN assisté de Maître VIMONT, de la SELARL LEX ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN INTIME
6968d355cdc6046d47627b06
[Adresse 6] [Localité 3] Représenté par la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN assisté de Maître VIMONT, de la SELARL LEX ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN INTIME
69d9d6f5cdc6046d47d8a330
9 avril 2026
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré
CHAMBRE DU CONSEIL
69af9bd8cdc6046d471abc30
4 avril 2025
dûment convoqués, aucun comparant * la société [N] [S], candidate à la reprise, a comparu, représentée par son dirigeant Monsieur [N] [U], Monsieur [T] [Z], secrétaire général, assistée de Maître DEL ALAMO
665abadc97d5920008107eae
18 avril 2024
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS
665abaea97d5920008107fb6
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS
CHAMBRE DES REFERES
6708c00e445a086e2bcedbb7
10 octobre 2024
CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat postulant au barreau de BERGERAC, et par Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat plaidant au barreau de DAX, substituée par Me TRAORE, avocat
Référés et Recours
688c4c29119f12788f059dc7
31 juillet 2025
[Adresse 7] [Localité 10] Demandeur au référé ayant pour avocat Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de DAX substituée par Me TRAORE Suite à un jugement rendu
6826d20d9717a7923fdf4897
17 octobre 2024
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS
Page 16 sur 30