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597 résultats pour « Allamus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fd

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Monsieur Alaux, chauffeur de la société, indique « avoir livré du matériel à plusieurs reprises chez Monsieur X...à sa maison en construction ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD001518703

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

Ms Alami was a chemical engineer who admitted possessing other explosive devices and relevant literature.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

668cd23bbbc9a118c6c63ed5

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BUGADA COSTE [V] DUFOUR dont le siège social est sis : [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91015

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

immobilier, dont le siège social est 31 avenue Baudin-87000 LIMOGES non comparant, non représenté SOCIETE GENERALE POLE SERVICE CLIENTS dont le siège social est Le Millénium 2 et 3-13 rue Jean Paul Alaux

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e1c729cdc6046d4788f472

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Madame [N] [D] épouse [S] née le 04 Mars 1957 à [Localité 4] (40) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Brieuc DEL ALAMO

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2016533-2142182

Admin. suprême

4 juin 2007

4 juin 2007

  Botmeh and Alami v. the United Kingdom (no. 15187/03) The applicants, Jawad Botmeh and Samar Alami, are Palestinian nationals who were born in 1967 and 1965, respectively.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732430cdc6046d476472fb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801e1a39b53b0c2f5373f77

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Clôture : 3 juin 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Novembre 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6549e325bc1a528318e0979f

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Bordeaux sous le numéro 353 821 028, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Brieuc DEL ALAMO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a002

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

SCP BOURLAND, avocats au barreau de CARCASSONNE INTIMES : Monsieur Georges Y... ... 11380 LA TOURETTE CABARDES représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me ALAUX

Source officielle
CC

soc

6137214ccd580146773f2a11

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

sis 126, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 20°/ la société Peausserie du Centre, dont le siège est sis à Garchigny (Nièvre), ..., exploitant un magasin à l'enseigne "Fort Alamo

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6968d350cdc6046d47627a39

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 5] [Localité 3] Représenté par la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN assisté de Maître VIMONT, de la SELARL LEX ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN INTIME

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6968d355cdc6046d47627b06

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 6] [Localité 3] Représenté par la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN assisté de Maître VIMONT, de la SELARL LEX ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN INTIME

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9d6f5cdc6046d47d8a330

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9bd8cdc6046d471abc30

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

dûment convoqués, aucun comparant * la société [N] [S], candidate à la reprise, a comparu, représentée par son dirigeant Monsieur [N] [U], Monsieur [T] [Z], secrétaire général, assistée de Maître DEL ALAMO

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abadc97d5920008107eae

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abaea97d5920008107fb6

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6708c00e445a086e2bcedbb7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat postulant au barreau de BERGERAC, et par Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat plaidant au barreau de DAX, substituée par Me TRAORE, avocat

Source officielle
CA

Référés et Recours

688c4c29119f12788f059dc7

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

[Adresse 7] [Localité 10] Demandeur au référé ayant pour avocat Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de DAX substituée par Me TRAORE Suite à un jugement rendu

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20d9717a7923fdf4897

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle

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