André X..., domicilié bâtiment C n° ...

André Z..., demeurant à Isigny-sur-Mer (Calvados), Geffosse Fontenay, en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1988 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de M.

André, demeurant à Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Robert Z..., domicilié à la société anonyme Meubles André Z..., ...

André Claude A..., 2°) Mme Marcelle X..., épouse A..., demeurant à Saint Bonnet de Mure, Route Nationale (Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 2 juin 1983 par le juge de l'expropriation

Jean-François Z..., demeurant anciennement ... et actuellement ... à Saint-Pouange, Saint-André Les Vergers (Aube), 2°) de M.

André X..., 2 / Mme Marie-Claire Y..., épouse X..., demeurant tous deux à Pinterville (Eure), ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1991 par le tribunal de grande instance d'Evreux (chambre

André X..., demeurant ... àVilleneuve-d'Ascq (Nord), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3

André Y..., demeurant Chêne Liège à Pomerol (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de

Hubert, André, Georges Y..., domicilié au lieu-dit Le Moulin de la Chaise à Saint-Martin d'Eclubei (Orne), sollicitant "le renvoi, pour cause de récusation", devant une autre juridiction que la cour d'appel

BAUMANN,Conseiller, et Madame Delphine BONNET, Conseiller, chargé du rapport.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LAON DU 12 JUIN 2001 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Henri X... 70 Rue du Général Gouraud 51400 MOURMELON LE PETIT Comparant concluant par la SCP SELOSSE-BOUVET ET ANDRE

André Z..., demeurant ...

rendu le 10 septembre 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Guy G..., demeurant lotissement communal de Chorges (Hautes-Alpes), 2°/ de Monsieur André

André D..., défendeurs à la cassation.

Jean, André I..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de M.

Répertoire Général : 99/31302 AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section E ARRET DU 16 MARS 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Mme Habiba X... 10 Place André

André X..., demeurant ... ; M.