Codes de loi français

Article Annexe

Sud-Est V Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 38043 Grenoble Cedex 9. 56 093 Auvergne Sud-Est VI Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, administration centrale, BP 69, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1. 25 605 Bourgogne

Article Annexe

13,00 15,50 Autres lieudits : B 14,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 15,50 Crémant d'Alsace B 144 9,00 COTES DE TOUL R 171 10,50 13,00 COTES DE TOUL (vins gris) Rs 143 9,50 COTES DE TOUL B 161 10,00 12,50 Comité régional Bourgogne

Article Annexe

Saône petit gabarit Aval de Port-sur-Saône et amont de la jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne 403 3 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe I

. ― Actions de restructuration et de reconversion du vignoble retenues pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole Bourgogne - Beaujolais - Savoie - Jura Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que

Article Annexe I

L'écart de densité doit être au minimum de 10 % par rapport à la densité initiale. - Bourgogne (hors des aires délimitées parcellaires plus restreintes, à l'exception de l'aire Mâcon-Villages pour le pinot noir N) : Reconversion variétale : plantation

LEGIARTI000028252328

d'Intérêt Public de la Station de Bourbonne-les-Bains Un partenariat public-privé autour de la valorisation des richesses locales Fédération des chasseurs de Haute-Marne et de Côte-d'Or Chasse et nature du Parc national entre Champagne et Bourgogne

LEGIARTI000051390413

Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche

Article Annexe

directions départementales des services vétérinaires de la région Picardie. 1, 2 D Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Aquitaine, Basse-Normandie, Bourgogne

Article Annexe

2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue De l'écluse n° 41 d'Ingenheim à Strasbourg 412 2 novembre 2009 4 décembre 2009 Navigation interrompue De l'écluse n° 2 de Réchicourt à l'écluse n° 25 de Laneuveville Canal entre Champagne et Bourgogne

Article Annexe

GIEZ BOUYGUES TELECOM/SFR Point 1-RGF93 952340,29 6522414,38 LOT1_2019_ZN_74_012_S1 1 Point 2-RGF93 953018,57 6521895,94 Point 3-RGF93 953472,43 6522321,91 Point 4-RGF93 952588,49 6522011,81 Point 5-RGF93 952978,6 6522314,31 2019_03_58-1 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer placée auprès du préfet de la région Bourgogne.

LEGIARTI000051471571

national de Paris Réseau national de télécommunications pour la technologie, l'enseignement et la recherche Service hydrographique et océanographique de la marine Société de livraison des ouvrages olympiques Société des grands projets Université Bourgogne

Article Annexe 1

Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Amiens-Picardie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Antilles et Guyane CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bordeaux-Aquitaine CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bourgogne

LEGIARTI000039240198

formation professionnelle agricole du Bourdonnais Moulins Région Basse-Normandie Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Saint-Lô - Thère Saint-Lô - Thère Lycée agricole Auguste Loutreuil Sées Région Bourgogne

Article Annexe

de vol à voile de Fayence-Tourrettes (83) 337 Total 34 643 Aérodromes transférés en 2007 En euros (valeur 2006) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Communauté d'agglomération Morlaix communauté (29) 581 Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne

Article (45 à 50)

Ségelle ORLEANS Rue du Faubourg de Bourgogne ORLEANS 45 Rue du Faubourg de Bourgogne Boulevard Sainte Euverte ORLEANS D 2152 ORLEANS 45 Liaison Ormes-Saran D 955 ORMES D 2701 SARAN

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Canal de Bourgogne Sur tout son cours dans le département. idem. Canal du Nivernais idem. idem. Vu pour être annexé à l'ordonnance du 10 juillet 1835.

Article Annexe II

13,00 Lieudit Zotzenberg : B 185 12,00 Lieudits Schoenenbourg, Sporen : B 185 12,00 Pinot gris, Gewurztraminer B 210 13,50 Côtes de Toul R 10,00 Côtes de Toul (vins gris) Rs 9,00 Côtes de Toul B 9,00 Comité régional Bourgogne

Article Annexe

Doubs GC_25_998 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 929879,50 6665212,50 Site_GC_25_998_S1 1 2019_02_90-1 Bourgogne-Franche-Comté Territoire-de-Belfort ZN_90_003 JONCHEREY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/