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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100299

Cassation

13 mai 2020

13 mai 2020

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100563

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [B], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100568

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100095

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [O], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100186

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boulloche, avocat de Mme [L], et l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 janvier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100531

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90639

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[F] [R], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90640

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Commissions import export, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158374e929a9d8fa445f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le : 24 Juillet 2025 N° RG 25/02554 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6PJ4 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [D], Né le 15 Décembre 1958 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Léa AZAÏS

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

670ee0341c3411ff3460d1d8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE, immatriculée au RCS d’ORLEANS sous le n°383 952 470, élisant domicile en l’étude de la SELARL AZAY NOTA GROUP -NOTAIRES ASSOCIES, dont le siège social est

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b337b5cdc6046d4777537e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n°ENTRE- URSSAF DE LORRAINE2025F28[Adresse 1]Procédure57070 METZ2025RJ50DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [S] [J] - [Adresse 2] * AZM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303065_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Antony Iboudghacene et Jean Azais et tous occupants sans droit ni titre qui se sont installés à compter du 6 août 2023 sur le site du complexe sportif de " la Souvine ", de libérer les lieux dans un délai

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100438

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

reçu au greffe de la Cour de cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100717

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100541

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100564

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100567

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100507

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [Y], de Me Haas, avocat du département de la Guadeloupe, service de l&apos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100407

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100794

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle

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