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386 résultats pour « Balzarani-Noachovitch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdabdeaaeeaf24f76a382ce

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/12744 APPELANTE Madame [U] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] représentée par Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CA

2e chambre 1re section

6037314c1287920c5bf31223

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

] 1949 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Julie GOURION-LEVY, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 214089 assistée de Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61627eaa38d18b7ebf63d32a

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

[B] [L], gérant représentée par Me Sylvie NOACHOVITCH, avocate au barreau de PARIS, C1833 substituée par Me Eugénie CRIQUILLION, avocate au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [M] [S] [Adresse 1

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC005029510

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

69 859 6 000 100   51062/10 27/08/2010 Elena De Giacomi 19/03/1938 47 909 3 000 100   51068/10 27/08/2010 Alessandro Gatti 11/06/1940 143 782 9 000 100   51069/10 27/08/2010 Egidio Balsarini

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67f58d63bbf04ef7857c2419

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [S] [Z] né le 22 Mars 1967 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033acfcb6986860fb72ae96

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

MONTPELLIER, plaidant INTIMES : Monsieur [U] [A] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 2] - de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 2] représenté par la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c10d

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

né le 11 Mai 1969 à SAINTE ADRESSE (34920) ... 34920 LE CRES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2fe

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me DIDIER loco la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2005681_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 novembre 2021 Mme C D, représentée par la SCP Levy-Balzarini-Sagnes-Serre-Lefebvre, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd91e88e4eb13bb36208894

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire domicilié ès qualité audit siège social [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda12559adddb557c24bd4e

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

MELMOUX, avocat audit barreau, INTIMES : Monsieur [H] [J] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 1] (66000) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb3a882a978c11194a7f03

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960fac4cdc6046d47be4cf7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FOLLOPE, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur [Z] [D] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

64eedc90bb2c32d969d35254

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

d'héritière de Monsieur [V] [S], décédé le 27 mai 2015 née le 24 Décembre 1947 à [Localité 4] de nationalité Française Chez Mme [J] [F] - [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42df

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

GROUPE BARBA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f5ebd728244385674e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

RCS de NANTERRE sous le numéro 542 110 291, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

2e chambre civile

671b35852edfb0b58c05ed61

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

le n°542 110 291, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa43ee9a46d1f5a769a38

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personne de son représentant statutaire en exercice domicilié en cette qualité audit siège es qualité d’assureur CNR et d’assureur de la société ALENTOURS ARCHITECTES représentées par Maître Jérémy BALZARINI

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa441e9a46d1f5a769a94

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, LA MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) SIREN n° 784 647 349, en sa qualité d’assureur de la SELARL ARCHITECTURE [B] [K], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentées par Maître Jérémy BALZARINI

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

séance publique tenue au Palais de Justice, à Paris, le quatre juillet deux mille treize, a rendu la décision suivante ; Sur le rapport de Madame la présidente Radenne, les observations de Maître Noachovitch

Source officielle

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