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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL04662_20221206
6 décembre 2022
Une note en délibéré a été enregistrée le 30 novembre 2022 pour la société Sicilia Beach.
Tribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300632_20251024
24 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, la société Idex Environnement, représentée par Me Benech, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510418_20250625
25 juin 2025
O R D O N N E Article 1er : La requête de Mme A et la SAS Hôtel Lido Beach est rejetée.
2e chambre civile
63c1092cbf9fd47c90a13aad
12 janvier 2023
Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé 'Canet Beach' reproche à Mme [P] [H] d'avoir percé le mur après l'avoir rebouché en 2019.
Cour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e5
12 juin 2014
.-69003 LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 1383 du 13/ 12/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Virginie BENECH, avocat au barreau
civ3
60794b539ba5988459c42ab6
14 décembre 1982
EDOUARD VII, COMPRENANT CINQ IMMEUBLES DENOMMES ASCOTT, WINDSOR, CAMBRIDGE, COMMODORE ET EDIMBOURG, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARBELLA BEACH A, APRES AVOIR, LE 6 DECEMBRE 1968, OBTENU UN NOUVEAU PERMIS
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1106DEC001642113
6 novembre 2025
Progress of events [on the beach]: [the company], acting without authorisation, dug a pit on the beach, [and] used gravel [from the beach] in its construction.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177562
14 septembre 2017
D.K., a judge of the District Court, sat on the bench composed of a single judge.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2504976_20250919
19 septembre 2025
B D du domaine public maritime de la plage des Sablettes à Menton ; 2°) d'enjoindre à la SAS " D Beach Club " et à M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00793_20250429
29 avril 2025
La société Lil'Rock Beach invoque ensuite l'impact visuel du projet.
Trib. de Commerce
69bc69e6cdc6046d47411885
9 octobre 2025
ORDONNANCE Audience de Règlement Amiable RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES 2024J02365 [D] [H] / La SAS BEACH PIAZZA – La SARL BEACH CLUB La Présidente, Par Assignation enrôlée sous
613721afcd580146773f60fa
8 janvier 1992
(Pyrénées-Atlantique), 3°) la SCI Marbella Beach, dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège défenderesses à la cassation
ORTA_2202475_20250123
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2022, la société à responsabilité limitée (Sarl) A Beach, prise en la personne de sa gérante en exercice, représentée par Me Germani,
Reconduites à la frontière
DTA_2202053_20220708
8 juillet 2022
E C, représenté par Me Belaïche, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2° d'annuler l'arrêté du 4 juillet 2022 par lequel le préfet de la Haute-Garonne
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02576_20231205
5 décembre 2023
A, représenté par Me Belaïche, demande à la cour : 1°) d'ordonner la communication par l'Office français de l'immigration et de l'intégration de l'entier dossier médical sur la base duquel l'avis du
17e Chambre B
6033e044417c1391a2ea63f9
16 mars 2017
[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».
5ème Chambre
DTA_2202474_20250603
3 juin 2025
La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
6253ccf6bd3db21cbdd91db8
15 décembre 2014
, dite ci-après CANELLA BEACH, laquelle gère un fonds de commerce d'hôtel-restaurant exploité sous l'enseigne HOTEL CANELLA BEACH au Gosier.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11143
3 octobre 2018
Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société L'Eden Beach Casino ; Sur le rapport de M.
1ère Chambre
DTA_2200466_20231030
30 octobre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Rock et beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
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