RG N : 06 / 00714 -A R R E T No- -------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Septembre deux mille six, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre

--------------------- ARRÊT no156 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du treize Février deux mille huit, par Bernard

RG N : 04 / 01517 -A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère

Le présent arrêt a été signé par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, et par Nathalie CAILHETON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Bernard CAVALLERE, demeurant "La Maurelette", 18/20 rue Paul Coxe à Marseille (13015) ; - n° 112 877, présentée par M.

né le 25 janvier 1943 à LYON 6ème ... 69300 CALUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la société LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame Nicole Augustine

Bernard, contre le jugement du tribunal maritime commercial de Marseille, du 4 novembre 1987, qui l'a déclaré coupable des délits prévus et punis par l'article 81 de la loi du 17 décembre 1926 portant

Bernard U..., demeurant pla d'Adet châlet "Les Oursons" à Saint-Lary (Gers), 13°) Mme Isabelle U..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 14°) M.

Bernard X..., demeurant tous deux Frschpfortstr 2, D-56410, Montabaur (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1er chambre civile), au profit de

Bernard K..., demeurant ... ; - n° 95 635, présentée par Mme Colette M..., demeurant ... ; - n° 95 636, présentée par M.

Bernard X... , , M. Yves Y... , , M.

Aide juridictionnelle RG N : 03 / 01357 -A R R E T No 967-05 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Octobre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le trois Décembre deux mille huit, par Bernard

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de Mme [N] [C], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société [1] es

La société Egis structures et environnement demande à être garantie par les sociétés Campenon Bernard Centre Est et Dietmar Feichtinger architectes.

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille neuf, par Bernard