Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

, Alain Delaplace, Faucon Samuel, Fournier Delaplace, Legrand, Selecque Michael, Sueur Claude, Transformation Bois Energie, Etablissements Sannier, ETFN, SJB Bois, Exploitation forestière Ceraudo, Probois

Bernard Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Kisio services et consulting, anciennement

Parallèlement à cet engagement principal, Monsieur Bernard X... , alors gérant de la société EDS, s'est porté "caution solidaire" de l'exécution de toutes les charges et conditions du bail, du paiement

BERNARD , DEMEURANT A SAINT-MARTIN-EN-CAMPAGNE SEINE-MARITIME LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 MAI 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard

Bernard Z..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Logimat, 2 / de l'AGS Assedic du Pas-de-Calais, dont le siège est 6, rue du Bois de Fosseux, 62000 Arras, défendeurs

Bernard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit : 1 / de M.

Vous êtes engagée à effectuer tout déplacement professionnel nécessaire à l'exercice de votre mission, étant expressément rappelé que l'article 15 de votre contrat de travail envisage des déplacements

RJ/MCM DEPLACEMENT D'ENFANTS Grosse délivrée à Me VILLETTE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 17 JUIN 2013 ---===oOo===--- Le DIX

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 12/ 7170 Monsieur Jean-Pierre

X... a fait l'objet d'une sanction avec déplacement d'office ; que cette sanction a été validée par un arrêté ministériel du 14 mars 1988 ; qu'il a ensuite été reproché à M.

Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître Cyrille Y... ... 75017 PARIS comparant assisté de Maître André Z..., avocat au barreau de PARIS, (C 953) Maître Bernard

(BERNARD) DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES.

Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté la Société GARAGE COURTOIS de sa demande tendant à ce que Monsieur Bernard X... soit condamné à lui payer la somme de 849,16 au titre des frais de gardiennage

Bernard X..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1985 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit de la société ALSTHOM ATLANTIQUE

d'inscription au répertoire général : 05 / 06263- Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 NOVEMBRE 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 03 / 098 APPELANTS : Monsieur Bernard

P.) 5 rue Marcelin Berthelot BP 1212 53012 LAVAL non comparante-représentée par Maître BENARD, avocat substituant Maître Bernard BOULIOU de la SCP DESBOIS-BOULIOU, avocats au barreau de LAVAL

Bernard X..., demeurant 13, hameau du Pigeonnier à Buxy (Saône-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

fait qu'aucune dérogation n'a été accordée pour l'affectation dans ce collège ; -son fils a subi un préjudice moral et psychologique puisqu'il a fait l'objet de harcèlement dans le collège Claude Bernard