X... a été engagé par l'Association Les Papillons Blancs de Saint-Cloud et sa région par contrat du 2 septembre 1991 en qualité de chef de Service Educatif d'internat pour exercer à l'Institut Médico Educatif

X... qui ne pouvaient, selon eux, qu'être conformes à celles des autorités policières supérieures ainsi que du Parquet ; que ces instructions comportaient celle de "laisser des blancs dans les procès-verbaux

procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise en ce qui concerne l'abus de blancs-seings

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance et d'abus de blanc-seing,

confiance de cette dernière pour en tirer profit" (cf. arrêt attaqué, p. 7, 4ème considérant, lequel s'achève p. 8); "que le Code pénal aujourd'hui en vigueur n'a pas repris l'incrimination d'abus de blanc

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MARS 2021 L'Association syndicale libre Terre Blanche

X..., outre ses propos, le fait d'avoir affiché l'arrêté de mise en demeure le concernant dans la mairie sur un document de couleur bleue parmi les autres arrêtés de couleur blanche attirant ainsi exclusivement

sont trouvées en grandes difficultés ; que le 27 novembre 2004, une sorte de bataille rangée a opposé le groupe X... au groupe Y..., au cours de laquelle Yonuz X... a causé des blessures avec une arme blanche

d'homicide involontaire ; "aux motifs que X... était le propriétaire responsable de l'installation ; que l'expert indique que ce genre d'installation doit faire l'objet d'une révision annuelle ; que Blondy

Hauts-de-Seine), ..., Tour Albert 1er, 3°) de la société anonyme Enerbail, dont le siège social est à Paris (16ème), ..., 4°) du Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de la maison blanche

exécution provisoire », aux motifs réputés adoptés, pour le véhicule, que « la confiscation du véhicule Porsche saisi à son domicile, véhicule dont l'acquisition n'a pu s'envisager qu'avec les sommes blanchies

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Financière Frères Blanc par la société BH SAS

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Mont Blanc Materne par la société Fromageries Bel

a pensé que le conducteur procédait à un dépassement risqué car il n'y avait pas une bonne visibilité à cet endroit ; il n'a pas vu le choc et quand il est arrivé à son niveau, il a cru que la 205 blanche

Bitton, Mme Le Blanche et la société Système U Est

s'opère par fermentation d'un jus liquide, après pressurage de la vendange, et le volume en cuve de vinification correspond donc au volume de vin blanc fini, à l'exclusion des lies et bourbes éliminées

civile), au profit : 1 ) de la société anonyme Excoffier frères, dont le siège est route de Thones Alex, Veyrier du Lac (Haute-Savoie), 2 ) de la société Habitations à loyer modéré (HLM) Mont-Blanc

», pour son site de Toulouse ; que, celui-ci ayant subi un incendie, le projet a été transféré vers le site de sa filiale, la société Ciretec, qui a passé commande de deux salles blanches à la société